Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
5 octobre 2022
Dossier relatif
Rapport N° 23 (2022-2023)
au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi
- Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à la poste
écrit par
Brigitte Devesa
rapporteur pour la
Commission des affaires sociales
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Mots-clés
accompagner la mise en place de comités sociaux
entreprises
économiques à la poste
société
travail
Documents relatifs
Dossier : Mise en place de comités sociaux et économiques à la poste
Texte adopté N° 7 (2022-2023) 20 octobre 2022, sur la proposition de loi, sur la proposition de loi
Texte de la commission N° 24 (2022-2023), sur la proposition de loi
Proposition de loi N° 874 (2021-2022)
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.