Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
16 février 2023
Dossier relatif
Proposition de loi N° 359 (2022-2023)
portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’ académie nationale de chirurgie
écrite par
Pascale Gruny
&
Alain Milon
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Mots-clés
académie nationale de chirurgie
constitution
pouvoirs publics
questions sociales
santé
société
Documents relatifs
Dossier : Académie nationale de chirurgie
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette proposition de loi.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette proposition de loi.