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Académie nationale de chirurgie

Mots-clés

académie discipline institution l’académie l’académie nationale morale médicale pharmacie reconnaissance royale spécialité
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
  • Discussion générale
  • Proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'académie nationale de chirurgie
  • Article unique
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 07/05/2024 — 09:30
    • Hémicycle : 07/05/2024 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Khalifé KHALIFÉ (9 interventions)
    • Pascale Gruny (3 interventions)
    • Marie-Claude LERMYTTE (3 interventions)
    • Philippe Mouiller (3 interventions)
    • Anne-Sophie ROMAGNY (3 interventions)
    • Anne SOUYRIS (3 interventions)
    • Céline Brulin (3 interventions)
    • Maryse Carrère (3 interventions)
    • Nadège Havet (3 interventions)
    • Alain Milon (3 interventions)
    • Annie Le Houerou (3 interventions)
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