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11 juillet 2023
Dossier relatif
Rapport N° 870 (2022-2023)
d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmeset de la délégation sénatoriale aux outre-mersur la parentalité dans les outre-mer
écrit par
Annick Billon
rapporteur,
Elsa Schalck
rapporteur,
Victoire Jasmin
rapporteur &
Stéphane Artano
rapporteur
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Documents relatifs
Dossier : Création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant
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