Stéphane Artano

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Rassemblement Démocratique et Social Européen (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Archipel Demain
• Profession : Conseiller en gestion de patrimoine
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux outre-mer (président)
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? » (vice-président)
  • Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge - âge (membre)
  • Société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi (vice-président de la mission d'information sur le thème : uberisation)
  • Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (membre du conseil d'administration)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membre)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer (1 intervention)
• Continuité territoriale (4 interventions)
• Compétences de la collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
• Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer (12 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/11/22 — Ministère auprès du Ministère du travail - Formation professionnelle à Saint-Pierre-et-Miquelon
• 14/10/21 — Ministère des solidarités - Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon
• 19/11/20 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon
• 09/01/20 — Ministère des solidarités - Réforme des retraites à Saint-Pierre-et-Miquelon

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/07/22 — Ministère de la santé - Sécurisation des démarches des employeurs devant les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
• 15/04/21 — Ministère des solidarités - Commission de recours amiable
• 02/07/20 — Premier Ministre. - Extension du plateau continental autour de Saint-Pierre-et-Miquelon
• 30/01/20 — Ministère de la justice. - Commission de recours amiable

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 24/07/23 : Rapport N° 904 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre...
• 11/07/23 : Rapport N° 870 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes...
• 16/02/23 : Rapport N° 361 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre...
• 21/11/22 : Rapport d'information N° 135 (2022-2023) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/12/20 : Proposition de loi N° 211 (2020-2021) constitutionnelle visant à ajouter le principe de laï...
• 09/12/20 : Proposition de loi N° 210 (2020-2021) visant à instituer une journée nationale de la laïcité
• 12/12/18 : Proposition de loi N° 192 (2018-2019) relative au recours à la vidéoprotection à des fins d...
• 02/10/18 : Proposition de loi N° 1 (2018-2019) relative à la pérennisation de la transmission et de l'...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements