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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 10 est retiré. L'amendement n° 9, présenté par MM. Gillé et Ouizille, Mmes Bonnefoy et Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat, M. Weber, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai d'un an suiva...
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 9 est retiré.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 9 est retiré.
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Vermeillet, M. Henno, Mme N. Goulet, M. Laugier, Mmes Billon et de La Provôté, M. Cambier, Mme Sollogoub, M. Courtial, Mme Gacquerre, M. Lafon, Mmes Perrot, Guidez et Jacquemet, MM. Canévet et Levi, Mme Gatel, M. Duffourg, Mmes Doineau et Romagny, M. Capo-Canellas, Mmes O. Richard et Saint-Pé et MM. ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Vermeillet, M. Henno, Mme N. Goulet, M. Laugier, Mmes Billon et de La Provôté, M. Cambier, Mme Sollogoub, M. Courtial, Mme Gacquerre, M. Lafon, Mmes Perrot, Guidez et Jacquemet, MM. Canévet et Levi, Mme Gatel, M. Duffourg, Mmes Doineau et Romagny, M. Capo-Canellas, Mmes O. Richard et Saint-Pé et MM. ...
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 23, présenté par M. Ouizille, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : aqueux insérer les mots : et atmosphériques La parole est à M. Alexandre Ouizille.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
