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Notre ordre du jour appelle en premier lieu une communication de nos collègues Fabienne Keller et Jean-Yves Leconte sur les perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie. Cette question est tout à fait essentielle en vue de la conférence sur le changement climatique, la COP 21, qui se réunira en décembre à Paris. Le Conseil européen d'octobre 2014 a fixé des objectifs ambitieux. Ces objectifs ont servi de base à la contribution de l'Union européenne pour la COP 21. Il est donc important pour nous de décrypter les engagements de l'Union et d'évaluer...
Monsieur le Président, chers collègues, merci de nous donner, à Fabienne Keller et moi-même, l'occasion de vous présenter, pour en débattre avec vous, les principaux enjeux de la négociation sur le changement climatique. Il s'agit d'un thème majeur et de très long terme pour la planète. C'est aussi, à brève échéance un défi pour la France, qui va précisément accueillir les représentants des États du monde en décembre pour tenter de franchir une étape majeure dans ce combat. La 21ème Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique - usuellement dénommée COP 21 - ré...
Avec mon collègue Jean-Yves Leconte, nous avons participé à Bruxelles, le lundi 30 mars dernier, au siège du Parlement européen, à une réunion interparlementaire rassemblant des élus du Parlement européen, le commissaire européen à l'énergie et au climat M. Cañete, et des élus de parlements nationaux (membres de commissions du développement durable ou de commissions des affaires européennes). L'enjeu de la COP 21 y a été largement traité. Je ne regretterai qu'une chose : l'absence de décision opérationnelle à l'issue de cet événement, même si un large consensus était palpable sur la stratégie volontariste à suivre. Deux points particuliers : d'ab...
... à stocker le carbone. Il n'est pas besoin enfin d'insister sur le rôle essentiel en la matière de la forêt - et, a contrario, du déboisement - dans le stockage du carbone. Dans le cadre du protocole de Kyoto, ce secteur de l'utilisation des terres et de la forêt était comptabilisé dans les engagements de réduction mais seulement à titre volontaire. L'Union européenne, dans son « cadre d'énergie-climat 2030 » a décidé l'inclusion du secteur, mais a remis à plus tard, en 2020, la définition de règles de comptabilisation, qui se heurte à des pratiques très diverses d'un pays à l'autre. Au total, si ce secteur a été imparfaitement pris en compte depuis Kyoto, il est appelé à prendre une importance croissante dans la perspective de la COP 21, tout particulièrement pour les pays en développement. ...
Troisième remarque : l'aspect financier de la lutte contre les changements climatiques, en particulier le financement du Fonds vert pour le climat. Le Fonds Vert pour le climat est le dernier fonds dans l'architecture du financement climatique. Il sera le principal canal de distribution des financements publics pour le climat et financera en particulier les mesures d'adaptation aux changements climatiques pour les pays les plus pauvres et les plus vulnérables. Il devrait auss...
...uantités de méthane dans l'atmosphère. Enfin, la fonte des glaces a un impact majeur sur la montée du niveau des mers et océans. À Bruxelles, j'ai pu assister aux deux jours d'une réunion à laquelle participait notamment Michel Rocard - ambassadeur de la France pour les Pôles -, le service européen pour l'action extérieure, le Parlement européen, ainsi que le commissaire Cañete à l'énergie et au climat. Il s'est agi d'élaborer une feuille de route pour l'Arctique où la France s'implique aux côtés de l'Union européenne. Tous ces acteurs au demeurant travaillent en bonne intelligence avec la France, pays hôte de la COP 21. Dans sa contribution en vue de la COP 21, la Russie prend 1990 comme année de référence pour sa réduction de gaz à effet de serre. Or cette année est la dernière de l'activit...
...n sociale. Mais le problème majeur qui asphyxie leurs villes concerne surtout les microparticules. C'est un enjeu différent de celui des émissions de carbone. À tel point que les chinois aisés qui utilisent des purificateurs d'air contribuent par là même à libérer du carbone... Par conséquent leurs préoccupations environnementales ne sont pas exactement les mêmes que celles liées au réchauffement climatique. Je voudrais indiquer à mon collègue Alain Richard que les entreprises sont dans les États et que, par exemple, des traités de libre-échange, conclus entre États, peuvent prévoir de donner un accès privilégié au marché, ou à leurs marchés publics, à des entreprises qui ont un meilleur comportement écologique que d'autres... Tous les États ne sont pas en situation d'imposer des règles à leurs...
...certains scientifiques prévoyaient une hausse du niveau des océans de plus de sept mètres, en raison de la fonte des glaciers. Il s'est donc interrogé sur les endroits du globe qui seraient le plus affectés par cette hausse générale du niveau des eaux. A son tour, M. Marcel Deneux a jugé très instructif l'exposé de l'intervenant et a souhaité savoir s'il était possible, en matière d'évolution du climat, de disposer d'une analyse scientifique solidement établie. Indiquant qu'il avait eu l'occasion de visiter des installations de capture et de séquestration du CO2 exploitées par des compagnies pétrolières, il s'est demandé si cette technologie permettrait d'augmenter les taux d'extraction du pétrole afin de repousser la date de survenance du peak-oil. Il a enfin interrogé M. Claude Allègre sur le...
a demandé à l'intervenant son sentiment sur l'affaiblissement du gulf-stream et les impacts prévisibles de cette évolution sur le climat.
Après avoir salué le courage de Claude Allègre d'être « scientifiquement incorrect », M. Raymond Couderc a déploré la confusion actuelle entre météorologie et climatologie. Il s'est ensuite demandé s'il n'était pas nécessaire d'exagérer le phénomène du réchauffement pour accélérer la prise de conscience chez les citoyens de l'urgence à agir.
Revenant sur l'affirmation de M. Claude Allègre selon laquelle le niveau des mers s'élève de 2 millimètres par an en moyenne, M. Dominique Braye a posé une question sur le processus conduisant la mer, dans certaines régions d'Asie du Sud-Est, à inonder les constructions situées sur le littoral. Il s'est ensuite interrogé sur les raisons de la domination de la théorie du réchauffement climatique par rapport à celle défendue par M. Claude Allègre et a souligné qu'il fallait se mettre d'accord sur le diagnostic avant d'agir. Enfin, qualifiant le Grenelle de l'environnement de « psychothérapie collective », il s'est interrogé sur les raisons pour lesquelles, dans certains groupes, il n'était pas tenu compte des conclusions des expertises demandées, lorsqu'elles « dérangeaient ».
Observant que la « catastrophisme » était un phénomène ancien, M. René Beaumont a évoqué la couche d'ozone et s'est interrogé sur sa reconstitution et l'impact de celle-ci sur le climat. A propos d'un « plan rivières », il a relevé qu'il faudrait convaincre les autorités chargées de l'environnement, en leur rappelant que le processus de domestication du Rhône avait conduit à son envasement.