Au cours d'une première réunion tenue dans la matinée, la commission a procédé à l'audition de M. Claude Allègre, membre de l'institut, professeur à l'université Paris VII, sur le réchauffement climatique.

Après avoir remercié M. Claude Allègre pour sa venue, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé l'attachement de la commission des affaires économiques au thème de l'environnement.

A titre liminaire, M. Claude Allègre a estimé que les problèmes écologiques devaient constituer des moteurs de croissance, et non des freins, et a fortement critiqué la théorie de la décroissance. Reconnaissant l'existence d'un changement climatique, il a contesté en revanche la certitude d'un réchauffement de 2 degrés dans les années à venir et mis en doute les prévisions de températures de Météo France pour les cinquante prochaines années, celles établies pour l'été 2007 s'étant d'ores et déjà révélé erronées. A l'appui de ces propos, il a cité deux affirmations longtemps établies comme évidentes et aujourd'hui fortement remises en cause. La première était celle d'une élévation de la température moyenne du globe de 0,6 degré depuis 1850 : cette affirmation est sujette à caution du fait, d'une part, de la grande difficulté à définir la notion de « température moyenne » du globe, celui-ci connaissant des écarts de 100 degrés entre les pôles et l'équateur et de 10 degrés entre le jour et la nuit et, d'autre part, du très faible nombre de relevés de températures il y a plus d'un siècle, époque à laquelle les océans représentaient les deux tiers de la surface du globe. Le fait le plus établi concerne la seule Europe, où des mesures journalières sont effectuées depuis 1830, et on n'y constate pas de grande modification, à l'exception d'un léger, mais brutal, réchauffement depuis 1987. La deuxième « évidence » concernait la variation des teneurs en gaz carbonique des bulles enfermées dans la glace entre les périodes glaciaires et interglaciaires : on s'est rendu compte à ce sujet que la variation de température précédait de 900 ans l'augmentation du gaz carbonique dans l'atmosphère.

Après avoir indiqué qu'on observait, depuis une dizaine d'années, une augmentation des phénomènes extrêmes, M. Claude Allègre a déploré l'inaction actuelle sur ce sujet, notamment s'agissant des inondations, qui risquent de se multiplier. Il a cité deux actions urgentes à entreprendre : le dragage des fleuves, notamment le Rhône, dont l'état de sédimentation risque d'entraîner des crues dès la survenue de précipitations, et le stockage d'eau en vue de sa réinjection dans les sous-sols. Il a ensuite expliqué que la hausse du gaz carbonique dans l'atmosphère avait deux effets nocifs. Le premier, avéré, est un phénomène d'acidification des océans. Le second est en cours de démonstration, mais apparaît plausible : il s'agit de l'accroissement du nombre de feux de forêts, la photosynthèse étant favorisée par la hausse du gaz carbonique dans l'atmosphère et pouvant entraîner une combustion spontanée.

Abordant la question de la séquestration du gaz carbonique, M. Claude Allègre a précisé qu'un site pilote allait être créé à Massy, une centrale thermique devant permettre de piéger le gaz carbonique et de le transformer en calcaire, reproduisant ainsi le processus naturel qui s'est déroulée au début de l'histoire de la planète. Il a ensuite estimé que dans 15 ans, la séquestration du carbone pourrait représenter un chiffre d'affaires mondial de 600 milliards de dollars, soit le quart de l'activité pétrolière, et a souligné que de très nombreuses embauches étaient en jeu.

Après avoir évoqué le film réalisé par Al Gore et relevé que celui-ci comportait quelques erreurs, M. Claude Allègre a estimé que le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) était un organisme politique, et non scientifique. Il a ensuite précisé que les glaciers fondaient depuis 1790 et que cette évolution était limitée à l'hémisphère Nord, les glaciers de l'Antarctique, qui représentent 92 % des glaces, n'étant pas touchés par ce phénomène. Il s'est ensuite dit davantage préoccupé par les changements concernant le cycle de l'eau et a rappelé que le réchauffement était lié pour 83 % à la vapeur d'eau et pour 13 % au gaz carbonique. Il a expliqué que, du fait de l'importance des fluctuations de la vapeur d'eau, qui varie de 0 % dans l'atmosphère à 30-40 % dans la zone équatoriale, il était difficile d'appréhender ce phénomène et que l'hypothèse dominante était l'absence d'influence de l'homme sur celui-ci, hypothèse contestable au regard, par exemple, des effets du pompage des fleuves pour l'irrigation agricole. M. Claude Allègre a ensuite souligné que la première urgence pour l'homme était de s'adapter, comme il l'avait fait lors des précédents changements climatiques. A titre d'exemple, des mesures devraient, selon lui, être prises sur la partie côtière de l'Atlantique Nord afin d'anticiper sur les tempêtes qui pourraient y survenir. En outre, du fait de la possibilité d'inondations et de sécheresses concomitantes, il serait opportun d'équiper, en France, toutes les routes à goudron et ciment afin qu'elles soient perméables, même si de tels équipements coûtent 20 % plus cher.

Rappelant, en conclusion, qu'à la suite de l'annonce par le club de Rome, en 1970, de l'épuisement des matières premières, le président Valéry Giscard d'Estaing avait fait de l'écologie une priorité, priorité ensuite oubliée du fait de la non-réalisation des prédictions du club, il a jugé impératif d'établir les vraies priorités et d'éviter de jouer les « Nostradamus modernes ».

Après avoir salué la qualité de l'exposé de M. Claude Allègre, M. Jean-Paul Emorine, président, a indiqué que celui-ci serait de nature à alimenter la réflexion des groupes de suivi du Grenelle de l'environnement de l'Assemblée nationale et du Sénat, qui se réunissent aujourd'hui pour auditionner M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.

Jugeant également très intéressant l'exposé de l'intervenant, M. Gérard César a estimé fondamental de promouvoir le récurage et le dragage des cours d'eau pour lutter contre les inondations, dont le risque devrait s'accroître dans les années à venir, et déploré que les associations écologistes ainsi que les pêcheurs soient opposés à ce type d'opération d'entretien.

Après avoir félicité M. Claude Allègre pour la qualité des informations communiquées à la commission, M. Charles Revet a rappelé qu'au cours des années 1970 certaines analyses avaient mis en évidence le fait que les carburants verts seraient compétitifs avec un cours du baril de pétrole aux alentours de 60 dollars. Or, il a relevé que cette rentabilité ne semblait toujours pas assurée, alors même que le cours se situe aujourd'hui à plus de 85 dollars. Puis, faisant référence aux propos de M. Claude Allègre selon lesquels une hausse de la température de l'atmosphère terrestre de 2 degrés doit être relativisée au regard de l'écart entre les extrêmes des températures constatées sur la planète, environ 100 degrés, il a précisé que certains scientifiques prévoyaient une hausse du niveau des océans de plus de sept mètres, en raison de la fonte des glaciers. Il s'est donc interrogé sur les endroits du globe qui seraient le plus affectés par cette hausse générale du niveau des eaux.

A son tour, M. Marcel Deneux a jugé très instructif l'exposé de l'intervenant et a souhaité savoir s'il était possible, en matière d'évolution du climat, de disposer d'une analyse scientifique solidement établie. Indiquant qu'il avait eu l'occasion de visiter des installations de capture et de séquestration du CO2 exploitées par des compagnies pétrolières, il s'est demandé si cette technologie permettrait d'augmenter les taux d'extraction du pétrole afin de repousser la date de survenance du peak-oil. Il a enfin interrogé M. Claude Allègre sur les évolutions souhaitables du dispositif du crédit d'impôt-recherche.

a demandé à l'intervenant son sentiment sur l'affaiblissement du gulf-stream et les impacts prévisibles de cette évolution sur le climat.

En réponse aux différents orateurs, M. Claude Allègre a apporté les précisions suivantes :

- seuls, les glaciers de l'hémisphère Nord sont actuellement en train de fondre. Sous l'effet de cette évolution, le niveau des océans s'élève de 2 millimètres par an, soit 20 centimètres par siècle, ce qui est très éloigné des ordres de grandeur habituellement évoqués par les climatologues ;

- la fonte des glaciers de l'hémisphère Nord n'est pas liée à l'action de l'homme, mais répond à des évolutions du climat sur le long terme. A titre d'exemple, le Groenland était, au Moyen-Age, recouvert de prairies et de forêts ;

- le climat peut varier brutalement. Ainsi, au XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI, une forte canicule a causé la mort de plus de 40.000 personnes alors même que le climat était, à cette époque, assez froid en France ;

- le système climatique est complexe et instable ; dans ces conditions, il est impératif que l'homme soit en mesure de s'adapter à ses évolutions ;

- il est indispensable de mettre en place un plan en faveur de l'entretien des rivières françaises, dont l'une des mesures principales serait l'installation de petits barrages placés en amont des cours d'eau ;

- les associations écologistes ne sont pas guidées par un souci de protection de l'environnement, mais par une volonté de remise en cause plus générale du mode d'organisation de la société. A cet égard, il est primordial que le Grenelle de l'environnement débouche sur des mesures de nature à enclencher une dynamique positive en faveur de l'environnement et n'ait pas pour but de donner satisfaction à un courant de pensée politique qui a obtenu de si faibles résultats aux dernières élections ;

- il est impératif de promouvoir la récupération des gravats et du sable dans les cours d'eau. Une telle action éviterait de déstabiliser les espaces littoraux, puisqu'aujourd'hui, ces matériaux sont retirés en grande quantité des plages. Par ailleurs, ces activités d'extraction seront de nature à redynamiser l'industrie du bâtiment et des travaux publics et à réduire le trafic routier ;

- l'avenir du Gulf-stream est un sujet débattu au sein de la communauté scientifique entre ceux qui pensent que ce phénomène se ralentit, ceux qui réfutent cette évolution et ceux qui estiment que le Gulf-stream n'a, en tout état de cause, pas d'impact sur le changement climatique. Même si le Gulf-stream influençait le climat, les évolutions de son intensité ne seraient perceptibles qu'à très long terme ;

- il est nécessaire de s'interroger sur la composition du GIEC, qui comprend en son sein des personnalités qui n'ont plus effectué de recherches depuis 40 ans et, en tout état de cause, jamais dans le domaine du changement climatique ;

- la plupart des grandes découvertes scientifiques se font généralement contre le consensus général, comme le démontrent les critiques qui ont été émises en France à l'encontre d'Albert Einstein, quand celui-ci est venu faire des conférences à Paris, en 1933, sur la théorie de la relativité ;

- il est malvenu de remettre en cause le consensus sur le réchauffement climatique, comme l'a expliqué M. Richard Lindzen dans un article publié dans le Wall Street Journal, qui a indiqué que toute critique émise, aux Etats-Unis, à l'encontre de la théorie communément admise exposait son auteur à être privé de subventions publiques de recherche ;

- les technologies de capture et de séquestration du CO2 développées par les pétroliers présentent l'avantage de créer de la richesse et des emplois ;

- l'existence du crédit impôt-recherche est positive. Ce dispositif est cependant parfois détourné de son but principal, puisque certaines entreprises s'en servent pour financer des actions de développement. L'exemple américain pourrait être suivi en ce domaine, en exonérant totalement d'impôt les contrats de recherche passés par les entreprises avec des laboratoires ;

- contrairement à ce qui peut être pratiqué en France, il est plus important de soutenir le tissu de petites et moyennes entreprises innovantes, en particulier leurs activités de recherche, que les grandes entreprises ;

- le poids des cotisations sociales peut constituer un frein à la création d'entreprises. Il est donc impératif d'exonérer les entreprises nouvellement créées du paiement de ces cotisations pendant leurs premières années d'activité ;

- la situation de la recherche en France est paradoxale puisque le pays compte de nombreux chercheurs de très haut niveau, alors que les découvertes sont exploitées et valorisées par des sociétés américaines ou suisses.

Après avoir fait part de « l'élévation de son niveau d'incertitude » après l'intervention de M. Claude Allègre et indiqué que cela ne facilitait pas la recherche de solutions politiques, M. Charles Josselin a relevé qu'on observait depuis quelques années une accélération très importante de la consommation de matières et s'est interrogé sur la possibilité de poursuivre un tel processus. Estimant cruciale la question de l'eau, il a jugé qu'il serait difficile de convaincre les services chargés de l'environnement du bien-fondé du lancement d'un programme de travaux publics, concernant notamment le dragage des fleuves.

a souligné que le problème soulevé était complexe et a observé, à titre d'exemple, que l'oxyde de souffre, dont les émissions ont diminué en Europe, est un refroidissant de l'atmosphère et que sa diminution pourrait donc contribuer au réchauffement. Il a déploré l'inertie actuelle et insisté sur l'urgence à agir sur de nombreux problèmes tels que les glissements de terrain, les fleuves, la réduction des émissions de gaz carbonique, la protection de la biodiversité. A ce propos, il a estimé que les moyens financiers mobilisés pour réintroduire l'ours dans les Pyrénées pourraient opportunément être utilisés autrement, par exemple pour remettre des écrevisses dans les rivières.

Après avoir salué le courage de Claude Allègre d'être « scientifiquement incorrect », M. Raymond Couderc a déploré la confusion actuelle entre météorologie et climatologie. Il s'est ensuite demandé s'il n'était pas nécessaire d'exagérer le phénomène du réchauffement pour accélérer la prise de conscience chez les citoyens de l'urgence à agir.

a relevé, pour le déplorer, que les écologistes s'opposaient, dans bien des cas, à la construction de barrages.

Revenant sur l'affirmation de M. Claude Allègre selon laquelle le niveau des mers s'élève de 2 millimètres par an en moyenne, M. Dominique Braye a posé une question sur le processus conduisant la mer, dans certaines régions d'Asie du Sud-Est, à inonder les constructions situées sur le littoral. Il s'est ensuite interrogé sur les raisons de la domination de la théorie du réchauffement climatique par rapport à celle défendue par M. Claude Allègre et a souligné qu'il fallait se mettre d'accord sur le diagnostic avant d'agir. Enfin, qualifiant le Grenelle de l'environnement de « psychothérapie collective », il s'est interrogé sur les raisons pour lesquelles, dans certains groupes, il n'était pas tenu compte des conclusions des expertises demandées, lorsqu'elles « dérangeaient ».

Observant que la « catastrophisme » était un phénomène ancien, M. René Beaumont a évoqué la couche d'ozone et s'est interrogé sur sa reconstitution et l'impact de celle-ci sur le climat. A propos d'un « plan rivières », il a relevé qu'il faudrait convaincre les autorités chargées de l'environnement, en leur rappelant que le processus de domestication du Rhône avait conduit à son envasement.

Après ces différentes interventions, M. Claude Allègre a apporté les éléments d'information suivants :

- dans les années 1970, la diminution de la couche d'ozone au dessus de l'Antarctique a été mise en évidence, les Américains accusant le Concorde d'en être responsable. Les scientifiques ont cependant démontré que les émissions de chlorofluorocarbures (CFC) étaient responsables de cette détérioration. L'entreprise Dupont de Nemours a alors élaboré des substituts aux CFC et a cédé gratuitement le brevet de cette innovation aux pays en voie de développement. L'utilisation massive de ces produits de substitution a ainsi permis d'interrompre ce phénomène et favorisé la reconstitution de la couche d'ozone ;

- dans les années 1970, les météorologues, à la suite des travaux d'Edward Lorenz ayant débouché sur l'élaboration de la théorie du chaos et de l'effet papillon, se sont aperçus qu'il était impossible de prévoir l'évolution du climat à une échéance supérieure à quatre ou cinq jours. Les météorologues se sont alors reconvertis dans la climatologie, sans avoir de connaissances très poussées en matière de géographie ;

- certains experts du GIEC commencent à émettre des doutes quant à la responsabilité de l'homme en matière de réchauffement climatique ;

- les objectifs définis lors du sommet de Kyoto n'ont pas été atteints, puisque les émissions de dioxyde de carbone ont triplé depuis cette date ;

- les vérités scientifiques mettent souvent quelques temps à s'imposer, à l'image de l'article fondateur sur la structure de l'ADN, qui n'a été exploité que quatre années après sa publication ;

- il appartient aux responsables politiques d'estimer s'il est nécessaire d'exagérer la vérité pour favoriser un changement des comportements au sein de la population, les scientifiques ayant, quant à eux, le devoir de ne présenter que des éléments solidement fondés. Toute stratégie s'appuyant sur l'exagération de la réalité présenterait un risque considérable d'inefficacité si les citoyens, conscients de cette exagération, en concluaient qu'aucun changement de comportement n'est en réalité nécessaire ;

- l'eau est le problème principal auquel est confrontée la planète. Au demeurant, le développement de certaines variétés d'organismes génétiquement modifiés (OGM), de maïs notamment, ont pour caractéristique de consommer le tiers de l'eau que consomment les variétés non modifiées. L'exploitation de ce type d'OGM pourrait ainsi apporter un début de solution à ce problème ;

- il convient de faire la différence entre deux phénomènes distincts : la montée du niveau des océans et l'effondrement du niveau des terres. Ainsi, comme l'a démontré Charles Darwin, les îles volcaniques ont vocation à disparaître sous le niveau des eaux sous l'effet de leur propre poids. Dans ces conditions, il est mensonger d'affirmer que les Australiens, par leurs pollutions, sont responsables de la disparition d'îles du Pacifique.

a tout d'abord fait part de deux sentiments inspirés par l'intervention de M. Claude Allègre : la sérénité, à l'écoute d'un discours de géologue, et la perplexité, du fait de la nécessité pour les politiques d'apporter rapidement des solutions qui pourraient être lourdes de conséquences. Rappelant que le monde était fini, il a indiqué qu'une corrélation très fine entre gaz carbonique et température avait été établie par les scientifiques, mais que, depuis une cinquantaine d'années, le taux de gaz carbonique augmentait beaucoup plus vite que la température. Admettant ensuite que les relevés de températures effectués au 19e siècle pouvaient être sujets à caution, il a estimé que tel n'était pas le cas de ceux pris depuis une trentaine d'années, qui montrent une forte évolution. Il s'est interrogé sur la possibilité de disposer d'une projection sur les prochaines années à partir de ces mesures.

a souligné que le mérite du débat était de faire émerger les problèmes. Après avoir relevé l'existence d'un consensus sur la nécessité de développer la recherche et de s'adapter et d'un désaccord sur la question de la corrélation entre hausse du gaz carbonique et réchauffement, elle a posé une question sur les consensus existants permettant de trouver des solutions.

s'est félicité de la convergence de vues entre l'intervenant et lui-même quant au rôle néfaste de l'homme sur la planète, à la nécessité de traiter les ordures ménagères, au problème de l'eau et à la réduction des émissions de gaz carbonique. Puis il a posé une question sur la nécessité de modifier le modèle agricole, aux niveaux communautaire et national, afin de réduire les inondations et l'usage des pesticides, relevant que les vers de terre, qui ont un rôle dans l'infiltration de l'eau, étaient de moins en moins nombreux.

En réponse à ces différentes interventions, M. Claude Allègre a apporté les précisions suivantes :

- il existe une corrélation entre les émissions de CO2 et la température, en application d'une loi de physique, selon laquelle la solubilité des gaz décroît avec la hausse de la température. Dans ces conditions, la hausse de la température de l'atmosphère provoque, après une très longue période, une hausse de la teneur de l'atmosphère en CO2. Au demeurant, le dioxyde de carbone ne représente qu'un pourcentage infime de la composition de l'atmosphère (0,03 %) et l'accroissement de sa part ne constitue pas le problème principal en matière de changement climatique, qui reste bien celui des émissions de vapeur d'eau ;

- pour autant, l'augmentation des émissions de CO2 a des effets non négligeables sur l'environnement, puisqu'elle favorise vraisemblablement l'acidification des océans et la propagation des feux de forêts. Il convient donc de limiter ces émissions au moyen de mesures concrètes, efficaces et courageuses, comme l'interdiction des véhicules classiques dans les villes à l'horizon 2020 et leur remplacement par des véhicules électriques ou hybrides ou des mesures en faveur de l'efficacité énergétique des bâtiments anciens ;

- en matière agricole, il est aujourd'hui impératif de limiter drastiquement l'utilisation des pesticides, ce qui ne peut se faire qu'en utilisant des OGM ;

- par ailleurs, les changements permanents de culture sur les mêmes parcelles empêchent les plantes de développer de longues racines, ce qui nuit à la qualité des sols. Il convient donc de favoriser le maintien des mêmes plantes pendant plusieurs années sur les mêmes parcelles et de réaliser des cartographies des cultures ;

- il conviendra de demander au ministre chargé de l'écologie le bilan économique et en termes de création d'emplois des mesures qui seront proposées à l'issue du Grenelle de l'environnement.

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié M. Claude Allègre pour la qualité de son exposé et de ses réponses et a rappelé que la commission avait travaillé longuement sur la question des OGM dans le cadre d'un rapport d'information ayant associé MM. Jean Bizet et Jean-Marc Pastor. Il a souligné que les échanges qui avaient eu lieu en commission étaient particulièrement importants à un moment où des décisions dans le domaine de l'environnement étaient sur le point d'être prises.