Interventions sur "obtenu"

a présenté la candidature de M. Jean Arthuis et M. Marc Massion a présenté celle de Mme Nicole Bricq. Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 44 ; suffrages exprimés : 44 ; majorité absolue : 23. Ont obtenu :

28 voix. ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu. a remercié ses collègues de la confiance qu'ils lui avaient témoignée et les a invités, dans leurs fonctions de rapporteurs spéciaux, à continuer à faire preuve de lucidité, d'imagination et d'indépendance de jugement. Puis la commission a procédé à l'élection de ses vice-présidents.

A l'issue des scrutins, M. Daniel Raoul a pris la parole pour féliciter le président de son élection et l'assurer du soutien du groupe socialiste dans les travaux annoncés par le président du Sénat concernant la rénovation du fonctionnement de la Haute assemblée. Il a néanmoins regretté, s'agissant de l'élection des vice-présidents, que l'accord des groupes obtenu sur la liste des candidats n'ait pas été respecté par tous les commissaires.

a souhaité que la représentation proportionnelle des groupes soit respectée pour la désignation des postes au sein du bureau. Après une brève suspension de séance, il a été procédé au scrutin. Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 0 ; suffrages exprimés : 45 ; majorité absolue : 23. Ont obtenu :

Mme Nicole Bricq, MM. Thierry Foucaud, Yann Gaillard, Jean-Jacques Jégou, Alain Lambert, François Marc et Aymeri de Montesquiou, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ont été proclamés élus, l'ordre des vice-présidents devant être déterminé par le bureau.