Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Réunion du 8 octobre 2008 : 1ère réunion
Sommaire
La réunion
Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, la commission a procédé à la constitution de son Bureau et tout d'abord à l'élection de son président.
a présenté la candidature de M. Jean Arthuis et M. Marc Massion a présenté celle de Mme Nicole Bricq.
Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 44 ; suffrages exprimés : 44 ; majorité absolue : 23.
Ont obtenu :
ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu.
- Présidence de M. Jean Arthuis, président. -
s'est engagé à ce que la commission joue pleinement son rôle et prenne part à la réforme de la gouvernance du Sénat. Il a souhaité que chacun trouve, au sein de la commission, des conditions de travail optimales, dans un esprit de tolérance, de respect mutuel et de convivialité. Il a enfin souhaité la bienvenue aux neuf nouveaux membres de la commission, salué la réélection des huit commissaires sortants et rendu hommage à l'action de ses collègues qui ne se sont pas représentés.
a souligné la nécessité de revaloriser le rôle de l'opposition au sein du Sénat, y voyant la condition nécessaire au rééquilibrage des pouvoirs législatif et exécutif. Elle a regretté qu'aucune présidence de commission ne soit confiée à l'opposition sénatoriale.
a souscrit à la nécessité de parfaire la gouvernance sénatoriale. Il a ensuite fait procéder à l'élection du rapporteur général.
M. Henri de Raincourt a présenté la candidature de M. Philippe Marini.
Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 17 ; suffrages exprimés : 28 ; majorité absolue : 15.
A obtenu :
28 voix.
ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu.
a remercié ses collègues de la confiance qu'ils lui avaient témoignée et les a invités, dans leurs fonctions de rapporteurs spéciaux, à continuer à faire preuve de lucidité, d'imagination et d'indépendance de jugement.
Puis la commission a procédé à l'élection de ses vice-présidents.
a proposé la candidature de MM. Claude Belot, Joël Bourdin et Yann Gaillard. Il a également présenté la candidature de M. Serge Dassault pour un poste de « vice-président d'honneur ».
M. Marc Massion a présenté la candidature de Mme Nicole Bricq et de M. François Marc.
a remercié ses collègues de leur initiative et a précisé qu'il s'agissait, selon lui, de pouvoir siéger au bureau sans toutefois prendre part à ses votes.
a souhaité que la représentation proportionnelle des groupes soit respectée pour la désignation des postes au sein du bureau.
Après une brève suspension de séance, il a été procédé au scrutin.
Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 0 ; suffrages exprimés : 45 ; majorité absolue : 23.
Ont obtenu :
Mme Nicole Bricq, MM. Thierry Foucaud, Yann Gaillard, Jean-Jacques Jégou, Alain Lambert, François Marc et Aymeri de Montesquiou, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ont été proclamés élus, l'ordre des vice-présidents devant être déterminé par le bureau.
La commission a enfin procédé à l'élection de ses secrétaires.
Ont été élus par acclamation : MM. Philippe Adnot, Jean-Claude Frécon, Mme Fabienne Keller, MM. Michel Sergent et François Trucy.
En conséquence, à l'issue de sa première réunion, le bureau de la commission a été ainsi constitué :
Vice-présidents : M. Yann Gaillard, Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Jacques Jégou, Thierry Foucaud, Aymeri de Montesquiou, Joël Bourdin, François Marc, Alain Lambert
Secrétaires : MM. Philippe Adnot, Jean-Claude Frécon, Mme Fabienne Keller, MM. Michel Sergent, François Trucy
Rapporteur général : M. Philippe Marini
- Présidence de M. Jean Arthuis, président, et de MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques, et Nicolas About, président de la commission des affaires sociales -
