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a présenté la candidature de M. Jean Arthuis et M. Marc Massion a présenté celle de Mme Nicole Bricq. Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 44 ; suffrages exprimés : 44 ; majorité absolue : 23. Ont obtenu :
Pour l'élection du président, M. Gérard César a présenté la candidature de M. Jean-Paul Emorine. M. Daniel Raoul a indiqué que le groupe socialiste ne présenterait pas de candidature et M. Gérard Le Cam a fait la même déclaration au nom du groupe communiste républicain et citoyen. Les résultats du scrutin ont été les suivants : - Nombre de votants : 76 - Suffrages exprimés : 46
... participerait pas au vote, sans que cela signifie une quelconque défiance à l'égard du candidat de la majorité. Il a de nouveau souhaité que l'ensemble des responsabilités au sein de la commission, et notamment la représentation au sein des organismes extra-parlementaires, puissent être réparties de façon globale à la proportionnelle. Les résultats du scrutin ont été les suivants : - Nombre de votants : 31 - Suffrages exprimés : 31
...le président Bel en séance. L'engagement du président Larcher de constituer un groupe de travail sur la modification du règlement et l'excellent climat de travail qui régnait jusqu'à présent au sein de la commission des affaires sociales le conduisent toutefois à ne pas présenter de candidat aujourd'hui. A l'issue des opérations de vote, les résultats du scrutin ont été les suivants : Nombre de votants : 31 Suffrages exprimés : 31 Majorité absolue : 16
a souhaité que la représentation proportionnelle des groupes soit respectée pour la désignation des postes au sein du bureau. Après une brève suspension de séance, il a été procédé au scrutin. Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 0 ; suffrages exprimés : 45 ; majorité absolue : 23. Ont obtenu :