Interventions sur "confirmé"

Après les interventions de MM. Philippe Marini, rapporteur général, Jean Arthuis, président, et Alain Lambert, au sujet de l'amendement précédemment adopté par la commission, visant à augmenter de 500.000 euros les crédits au profit de l'aide sociale aux Français de l'étranger, en limitant la dotation versée à CulturesFrance, elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits de la mission « Action extérieure de l'Etat » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale. M. Jean Arthuis, président, a estimé, en outre, que l'amendement, précédemment adopté par la commission, visant à affecter cinq agents de l'OFPRA dans les ambassades les plus confrontées aux questions de droit d'asile, ne devait pas se traduire par une augmentation ...

Après les interventions de MM. Yves Fréville et François Trucy, rapporteurs spéciaux, elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits de la mission « Défense » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, complétés par deux amendements portant articles additionnels après l'article 43 (nouveau) visant respectivement à accroître l'information apportée au Parlement et à neutraliser l'effet de la TVA en cas d'externalisation. Elle a confirmé son vote favorable à l'adoption sans modificatio...

Après les interventions de MM. Philippe Marini, rapporteur général, et Jean Arthuis, elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits de la mission « Direction de l'action du gouvernement » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, ainsi que de l'article 47 bis (nouveau) tendant à améliorer l'information du Parlement concernant les effectifs de la fonction publique.

Après l'intervention de M. Paul Girod, elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits de la mission « Ecologie et développement durable » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, ainsi que de l'article 48 relatif à la revalorisation des redevances cynégétiques.

Après les interventions de MM. Paul Girod, rapporteur spécial, et Jean Arthuis, président, elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits de la mission « Engagements financiers de l'Etat », du compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat », et du compte spécial « Participations financières de l'Etat ». Elle a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits des missions « Enseignement scolaire » et « Gestion et contrôle des finances publiques », et des comptes spéciaux...

Après l'intervention de M. Michel Mercier, rapporteur spécial, la commission a confirmé son vote favorable à l'adoption sans modification des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, ainsi que du compte spécial « Avances aux collectivités territoriales ». Elle a également confirmé son vote favorable à l'adoption des articles 51 bis (nouveau), gelant la dotation de garantie des communes dont la garantie par ha...

Après l'intervention de M. Alain Lambert, rapporteur spécial, la commission a confirmé son vote favorable à l'adoption des crédits, tels qu'amendés par l'Assemblée nationale, de la mission « Transports » et de la mission « Travail et emploi ». Elle a également confirmé l'adoption des articles 57 prorogeant et augmentant l'aide à l'emploi dans le secteur des hôtels, cafés et restaurants, 57 bis (nouveau) mettant en place une aide à l'embauche de « renforts » dans ce même secteur, 5...