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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "pôles"
4 interventions trouvées.
Christian Gaudin, rapporteur pour avis de la mission « Politique des territoires » au nom de la commission des affaires économiques :a tout d'abord interrogé le ministre sur les premiers mois de mise en oeuvre des pôles de compétitivité. Après avoir souligné l'importance de ce dispositif, qui consacrait une approche territorialisée du développement économique, il a souhaité disposer d'éléments statistiques en ce domaine, connaître l'état d'application des exonérations fiscales prévues par l'article 24 de la loi de finances pour 2005, et s'assurer que la Caisse des dépôts et consignations, ainsi qu'Oséo, particip...
Christian Gaudin, rapporteur pour avis :s'est déclaré satisfait qu'une politique des pôles de compétitivité apparaisse, à présent, comme effective et dotée de moyens importants.
Philippe Marini, rapporteur général :a souhaité revenir sur le sujet des pôles de compétitivité, pour évoquer les critiques formulées à l'encontre de ce dispositif par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), dans un rapport, réalisé à la demande de la Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT, ex-DATAR), publié au mois d'avril 2006. En particulier, il a interrogé le ministre sur la possibilité de...
Claude Belot :enfin, a souhaité connaître l'état du processus de démarrage des pôles d'excellence rurale.
