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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Hommage à la mémoire d'un sénateur décédé
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Commission des affaires culture : 17/05/2006 — 1ère réunion
Commission des affaires économiques : 12/07/2006 — 1ère réunion
Commission des lois : 06/09/2006 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
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