Interventions sur "sort"

L'étude proposée est aussi une reconnaissance de ceux, parmi les agriculteurs, qui ont consenti des efforts en faveur de l'environnement. Il est bon de montrer à nos concitoyens que ces efforts coûtent ! L'amendement n° 138 est retiré. Le sort des amendements examinés par la commission tendant à introduire des articles additionnels après l'article 17 est retracé dans le tableau suivant :

D'accord. L'amendement n° 372 est retiré. L'amendement n° 505 est adopté. L'amendement n° 371, rectifié, est adopté. L'amendement n° 495 est adopté. L'amendement n° 373 n'est pas adopté. L'article 18 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 18 est retracé dans le tableau suivant :

...L'amendement n° 496 est adopté. L'amendement n° 376 rectifié est adopté et rendu identique à l'amendement n° 496. L'amendement n° 377 n'est pas adopté. L'amendement n° 497 propose d'accélérer la procédure d'adoption des schémas selon le plan élaboré par l'Ifremer il y a dix ans. L'amendement n° 497 est adopté. L'article 19 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 19 est retracé dans le tableau suivant :

...on durable de la ressource prendront en compte les zones de frayère et de nourricerie. Les quotas pourront évoluer à la hausse si on laisse les alevins se développer... L'amendement n° 500 est adopté. Ces amendements de coordination n°s 411 et 412 ne sont pas adoptés. L'amendement rédactionnel n° 504 est adopté. L'article 20 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 20 est retracé dans le tableau suivant :

...ndements sont contraires à cette logique. Enfin, rien n'empêche une interprofession du poisson. Jean-Claude Merceron m'a indiqué qu'il retirerait son texte en cas d'avis contraire. Les amendements n°s 383, 384 et 220 ne sont pas adoptés. L'amendement n° 385 n'est pas adopté. L'amendement n° 219 n'est pas adopté. L'article 21 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 21 est retracé dans le tableau suivant :

Nous nous abstiendrons. L'amendement n° 387 n'est pas adopté. L'amendement n° 501 est adopté. L'article 23 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 23 est retracé dans le tableau suivant :

Amendement n° 388 Il est bon de prendre en compte la diversité des collectivités ultramarines : avis favorable. L'amendement n° 388 est adopté. Le sort de l'amendement examiné par la commission tendant à modifier l'intitulé du titre V est retracé dans le tableau suivant :

... et 21 à Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin ainsi que Saint-Barthélemy - tout un voyage... Par conséquent, j'émets un avis défavorable sur les autres amendements, étant entendu que l'amendement n° 390 est satisfait. L'amendement n° 502 est adopté ; les amendements n°s 82, 223, 390, 222 et 221 tombent. L'article 24 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission à l'article 24 est retracé dans le tableau suivant :

Chacun replacera la loi dans son contexte. Il n'y a pas besoin de la figer dans un espace-temps de court terme. L'amendement n° 140 est retiré. L'amendement de coordination n° 507 est adopté et insère une division additionnelle après le titre III. Le sort des amendements examinés par la commission tendant à introduire un article additionnel après l'article 24 est retracé dans le tableau suivant :