Interventions sur "monument"

La commission émet un avis très favorable sur ce sous-amendement. Toutefois, je souhaite tirer profit de cette intervention pour insister sur l'une des observations qui vient d'être faite et pour demander à M. le ministre que, dans les audits de performance, on n'oublie pas de réexaminer en détail le sujet complexe de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments classés et inscrits - plus particulièrement sur les monuments classés - car les relations, qui peuvent être scientifiquement, historiquement très riches, très substantielles, mais administrativement très complexes, entre les collectivités propriétaires ou, le cas échéant, les propriétaires privés et par ailleurs les architectes des monuments historiques, les conservateurs régionaux des monuments...

...équilibre ses charges avec ses seules recettes et même qu'elle dégage un profit. C'est à mon sens la seule définition acceptable d'une exploitation commerciale. Mais peut-être est-ce trop demander que de vouloir adopter une approche économique dans le domaine de la culture... Le seuil de 60 000 euros, qui sera raisonnable dans la plupart des cas, se révélera sans doute trop faible s'agissant de monuments très visités. C'est un seuil en valeur absolue sur lequel il faudra revenir un jour. Dans ces conditions, ne serait-il pas opportun dans l'avenir - on peut toujours ouvrir des pistes - de réfléchir à cette notion d'exploitation commerciale ? Je persiste à penser que l'on ne peut considérer comme exploitation commerciale une exploitation qui fait des pertes : une exploitation commerciale, c'est...

Monsieur Charasse, je répondrai à votre question très technique par un exemple. Ce sera beaucoup plus explicite. J'évoquerai l'église de Trois-Étôts, hameau de la commune de Cernoy, dans le canton de Saint-Just-en-Chaussée, dans le département de l'Oise. Ce monument, d'époque Renaissance, construit en briques et en pierre est absolument extraordinaire. Il s'agit d'un grand édifice situé dans une toute petite commune. Aux termes de l'amendement n° I-8 rectifié, l'association des Amis de Trois-Étôts pourra bénéficier de versements de la part de particuliers ou d'entreprises. Elle pourra collecter les fonds, les reverser à la Fondation du patrimoine ou à une f...