Interventions sur "auditions"

...ous devrons veiller à coordonner nos travaux. Les départements, qui ont la charge de cette politique, mènent souvent des expérimentations intéressantes. Je vous propose ainsi, si les exigences sanitaires le permettent, de nous déplacer sur place pour découvrir leurs initiatives, en conciliant réunions en présentiel ou en distanciel, et visites de terrain. Nous procéderons aussi évidemment à des auditions de personnalités, d'experts, d'associations. J'espère que nous pourrons faire des propositions nouvelles pour des publics qui sont souvent un peu oubliés. L'idéal, enfin, serait de parvenir à rendre notre rapport avant le début de la campagne pour les élections départementales et régionales.

... sols pollués. Il nous appartiendra ainsi d'évaluer dans quelle mesure l'exploitant est responsabilisé dans la dépollution de son site, en application du principe pollueur-payeur. Par ailleurs, quelles sont les solutions innovantes qui peuvent être aujourd'hui envisagées pour redonner un second souffle aux anciens sites industriels dans une logique d'aménagement durable de notre territoire ? Nos auditions devraient nous permettre d'entendre les différentes parties prenantes sur le thème de la pollution des sols. Outre les services ministériels et déconcentrés de l'État, les agences sanitaires et les représentants des secteurs industriel et minier, nous serons amenés à auditionner les représentants d'élus et d'associations de protection de l'environnement et des riverains, mais aussi les sociétés d...

... sols pollués. Il nous appartiendra ainsi d'évaluer dans quelle mesure l'exploitant est responsabilisé dans la dépollution de son site, en application du principe pollueur-payeur. Par ailleurs, quelles sont les solutions innovantes qui peuvent être aujourd'hui envisagées pour redonner un second souffle aux anciens sites industriels dans une logique d'aménagement durable de notre territoire ? Nos auditions devraient nous permettre d'entendre les différentes parties prenantes sur le thème de la pollution des sols. Outre les services ministériels et déconcentrés de l'État, les agences sanitaires et les représentants des secteurs industriel et minier, nous serons amenés à auditionner les représentants d'élus et d'associations de protection de l'environnement et des riverains, mais aussi les sociétés d...

En ce qui concerne l'inventaire, il serait utile de disposer des documents réalisés par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), puisqu'elle a déjà travaillé sur ces sujets. Par ailleurs, l'expérience montre qu'il est plus productif de réaliser les déplacements le plus en amont possible, ce qui permet d'alimenter les auditions par des questions concrètes.

En ce qui concerne l'inventaire, il serait utile de disposer des documents réalisés par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), puisqu'elle a déjà travaillé sur ces sujets. Par ailleurs, l'expérience montre qu'il est plus productif de réaliser les déplacements le plus en amont possible, ce qui permet d'alimenter les auditions par des questions concrètes.

...s ? L'évolution des tarifs est-elle plafonnée - ou planchonnée - à 70 % de l'inflation ? Que dire des travaux, très souvent réalisés par des sociétés liées aux sociétés concessionnaires d'autoroutes, avec probablement d'importantes marges ? Ne pourrait-on pas dégager une troisième voie entre le statu quo et la renationalisation des autoroutes ? Je souhaite que nous démarrions nos travaux par des auditions techniques. Les auditions plus politiques - d'anciens ministres ou des dirigeants de sociétés d'autoroutes - pourront être organisées plus tard, lorsque nous aurons déjà bien déblayé le sujet.

Je suis d'accord avec le programme annoncé par notre rapporteur. S'agissant des auditions plus politiques, nous pourrions entendre MM. Dominique de Villepin et Thierry Breton qui n'ont pas pris de bonnes décisions. Il sera probablement très difficile, financièrement, de renationaliser : les bijoux de famille ont été vendus !

Nous ne partons pas de zéro. Le groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes, constitué en 2014 par la commission du développement durable, proposait des pistes entre renégociation et résiliation. Dans nos auditions techniques, il nous faudra entendre des professionnels du droit, afin que nous ayons une vision claire du cadre juridique applicable.

...oupe UDI-UC. Je ne reviendrai pas sur les propos du président concernant l'organisation de nos travaux. Il nous a proposé un créneau le jeudi en début d'après-midi, avant la séance, en particulier avant les questions d'actualité au Gouvernement. Le jeudi matin est occupé par les réunions de la commission des affaires européennes, mais aussi de l'ensemble des délégations, d'où l'idée de tenir les auditions plénières ouvertes à la presse et au public le jeudi entre treize heures trente et quinze heures. Les auditions du rapporteur, ouvertes à l'ensemble des collègues de la mission, pourront intervenir le mercredi en fin d'après-midi. Le président vous l'a dit : le calendrier envisagé pour cette mission devrait nous laisser le temps de travailler sereinement. Nous pourrions achever nos travaux en ma...

Je me réjouis que nous puissions travailler collectivement sur un sujet d'actualité qui deviendra peut-être un des enjeux des années futures. Les auditions que vous avez évoquées vont nous permettre de nourrir notre réflexion. S'agissant de la sphère publique et des outils de démocratie participative, un certain nombre de collectivités territoriales, expérimentent et mettent en place ces outils de façon opérationnelle, pour favoriser leurs relations avec la population. Il serait intéressant de les rencontrer. Passer de la théorie à la pratique récl...

...onstant. Les interventions de Sylvie Robert et Catherine Génisson, mise à part la question des médias, nous invitaient à ouvrir le champ de nos travaux. Il n'y a pas d'a priori négatif à ce sujet, au contraire. Le sujet étant très large, il me semble qu'il conviendra de ne pas s'attarder trop longtemps sur les thèmes n'offrant pas de perspective en termes de propositions. À partir des premières auditions, nous devrons définir cinq ou six thèmes, sur lesquels nous pourrons aller plus loin, en espérant que certains seront productifs. Il ne faudra pas s'obstiner sur ceux qui ne le sont pas. Les appréciations de chacun sont toutes très convergentes. On voit bien la signification que l'on a voulu introduire dans le titre de cette mission à travers la notion de légitimité et d'efficacité. Notre pays ...

...mois, ce qui nous interdit de multiplier les sujets. Nous pourrions retenir le dossier de Sivens, mais pas celui de Brennilis, qui ne me semble pas relever de la question de la compensation environnementale - même si sa colonie de castors y est un peu mal en point depuis une trentaine d'années... En revanche, sans en faire le coeur de notre commission d'enquête, pourquoi ne pas consacrer quelques auditions à d'autres dossiers ? Vous pouvez en proposer, pourvu qu'ils soient de taille réduite, car nous n'aurons pas le temps de les traiter de manière aussi approfondie, et qu'ils soient éclairants pour notre analyse.

...mois, ce qui nous interdit de multiplier les sujets. Nous pourrions retenir le dossier de Sivens, mais pas celui de Brennilis, qui ne me semble pas relever de la question de la compensation environnementale - même si sa colonie de castors y est un peu mal en point depuis une trentaine d'années... En revanche, sans en faire le coeur de notre commission d'enquête, pourquoi ne pas consacrer quelques auditions à d'autres dossiers ? Vous pouvez en proposer, pourvu qu'ils soient de taille réduite, car nous n'aurons pas le temps de les traiter de manière aussi approfondie, et qu'ils soient éclairants pour notre analyse.

Notre commission d'enquête porte sur les mesures de compensation, pas sur les projets en eux-mêmes, sur l'opportunité desquels nous n'avons pas à nous prononcer. Je vous invite à nous transmettre les noms des personnes dont vous souhaiteriez que nous les auditionnions. Je vous propose d'organiser notre travail en quatre temps. Jusqu'à Noël, nous organiserons des auditions qui nous permettront de poser le cadre. Puis nous mènerons des auditions sur les quatre dossiers. Nous irons ensuite sur le terrain vérifier les informations recueillies. Enfin, nous conduirons une deuxième série d'auditions, pour croiser les données de terrain et approfondir chaque dossier. Je souhaite que nous arrêtions nos travaux en mars, afin que le rapport puisse être publié vers le 10 avri...

Notre commission d'enquête porte sur les mesures de compensation, pas sur les projets en eux-mêmes, sur l'opportunité desquels nous n'avons pas à nous prononcer. Je vous invite à nous transmettre les noms des personnes dont vous souhaiteriez que nous les auditionnions. Je vous propose d'organiser notre travail en quatre temps. Jusqu'à Noël, nous organiserons des auditions qui nous permettront de poser le cadre. Puis nous mènerons des auditions sur les quatre dossiers. Nous irons ensuite sur le terrain vérifier les informations recueillies. Enfin, nous conduirons une deuxième série d'auditions, pour croiser les données de terrain et approfondir chaque dossier. Je souhaite que nous arrêtions nos travaux en mars, afin que le rapport puisse être publié vers le 10 avri...

...ainsi qu'aux associations et aux entreprises qui s'y consacrent, notamment dans le secteur de l'économie sociale et solidaire. Je souhaite que nos travaux aboutissent à des constats soutenus par des données chiffrées et scientifiques précises. Nous pourrons ainsi dresser un bilan des politiques publiques déjà en place, mais aussi formuler des propositions consensuelles et concrètes. Lors de nos auditions, nous entendrons l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ainsi que la Direction générale de la prévention des risques du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer. Nous déroulerons ensuite le « cycle de vie » du téléphone portable en invitant les principaux fabricants de téléphones portables, les opérateurs de téléphonie mobile, les éco-organismes, principaux ges...

... et les matières premières critiques et stratégiques. C'était à la demande de la commission des affaires économiques, alors présidée par Daniel Raoul. L'étude de faisabilité que nous avons présentée en juillet 2014 se concentrait sur les terres rares. Il a fallu adapter l'intitulé du rapport pour l'étendre aux matières premières stratégiques et critiques. Nous avons procédé à une cinquantaine d'auditions privées et à deux journées d'auditions publiques. Demande et offre de terres rares et de matières premières, politique basée sur le cycle de vie, rôle de la puissance publique, tels ont été les sujets abordés. En début d'année, nous avons complété notre cycle, en étudiant l'avenir de l'industrie métallurgique et minière en France et en Europe. La crise des terres rares en 2011 a révélé l'existenc...

Peut-on vous suggérer des noms pour les auditions ? Nous avons des idées, pour avoir travaillé sur la proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base discutée récemment en séance publique.

... : un délai de six mois pour un tel sujet, c'est court, surtout quand il comprend l'interruption de l'été et que l'examen du projet de loi « Travail » va mobiliser dès juin au moins les onze membres de notre commission qui sont également membres de celle des affaires sociales. Nous allons donc devoir travailler dans un temps ramassé et je vous proposerai, dans les meilleurs délais, un programme d'auditions que je voudrais concentrer sur les créneaux dont nous disposons les mardis, mercredis et jeudis, ainsi que des propositions de déplacement en région et à l'étranger - par exemple en Grande-Bretagne, en Allemagne et en Italie.

Je l'ai également vérifié lors de la même commission et je crois que les auditions à huis clos sont de rigueur dans la plupart des cas, et les auditions publiques, l'exception.