Interventions sur "environnemental"

2 interventions trouvées.

Photo de Éric DoligéÉric Doligé, rapporteur de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation :

Madame la présidente, monsieur le président du Sénat qui nous faites l’honneur d’assister à ce débat qui vous passionne, madame le ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur du Conseil économique, social et environnemental, mes chers collègues, le Sénat a été saisi du projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer le 28 juillet dernier Ce texte a été renvoyé au fond à la commission des finances. La commission des lois, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, saisies pour avis, ont également apporté leur expertise. Le contexte dans lequel nous étudions ce proje...

Photo de Marc MassionMarc Massion, rapporteur de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation :

Madame la présidente, madame le ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur du Conseil économique, social et environnemental, mes chers collègues, je vous présenterai l’analyse que la commission des finances a faite des dispositions de ce projet de loi, ainsi que les ajustements qu’elle a souhaité y apporter. Je précise toutefois, à titre personnel, comme j’ai eu l’occasion de le dire devant la commission voilà quelques semaines, que j’aurais préféré un autre calendrier pour l’examen de ce texte. En effet, je m’inter...