Interventions sur "stage"

L'amendement n° 137 vise d'abord à changer la dénomination des stages : il s'agit bien de responsabiliser les auteurs de violences pour leur faire prendre conscience de la gravité de leurs actes et prévenir la récidive et non de les sensibiliser simplement. Cet amendement prévoit également d'évaluer régulièrement ces stages afin d'en renforcer l'efficacité. Il s'agira notamment, grâce à un suivi des auteurs de violences, d'étudier l'impact de ces stages sur la ré...

S'agissant de la terminologie, je suis plutôt favorable à la simple substitution du terme « responsabilisation » à celui de « sensibilisation » proposée par l'amendement n° 114 de M. Mézard. Sur la question de l'évaluation des stages, il ne me paraît pas utile de préciser cette obligation dans la loi puisqu'une telle évaluation entre dans le champ des compétences des procureurs de la République, qui sont responsables de la bonne application de la loi pénale dans le ressort dont il a la charge.

J'ai du mal à savoir ce qu'est la responsabilisation par rapport à la sensibilisation et à la prévention. Il faudra continuer de travailler sur l'intitulé de ce stage.

Deux lectures par chaque assemblée seront effectivement nécessaires pour peaufiner cet article. Le terme de stage est en effet inapproprié car il s'agit en réalité d'une prise en charge des auteurs de délit. Pour avoir assisté à un colloque sur cette question la semaine dernière, il a été démontré un changement de personnalité entre le début et la fin du stage, grâce au programme spécifique dont bénéficient les « stagiaires ».