Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Affectation des fréquences de la bande 700 mhz très haut débit mobile
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 15/10/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 15/10/2013 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 16/10/2013 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Bertrand (6 interventions)
- Pierre Hérisson (4 interventions)
- Hervé Maurey (4 interventions)
- Michel Teston (2 interventions)
- Hélène Masson-Maret (2 interventions)
- Yves Rome (2 interventions)
- Jean-Claude Lenoir (2 interventions)
- Benoît Huré (2 interventions)
- Gérard Bailly (2 interventions)
- Yannick Vaugrenard (2 interventions)
- Évelyne Didier (2 interventions)
- Jean-Jacques Filleul (1 intervention)
- Marcel Deneux (1 intervention)
- Louis Nègre (1 intervention)
- Ronan Dantec (1 intervention)
- Rémy Pointereau (1 intervention)
- Pierre Camani (1 intervention)
