Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Fiscalité comportementale
Organisation du dossier
- Audition de M. Christian Ben lakhdar enseignant-chercheur en économie des drogues et addictions membre du haut conseil de la santé publique
- Audition de Mme Catherine Hill chef du service de biostatistiques et d'épidémiologie de l'institut gustave roussy
- Audition de M. Joël Forgeau président et Mme Audrey Bourolleau déléguée générale de vin et société
- Audition de mmes sylvie hénon-badoinot présidente myriam decoeur-michel directeur général et M. Gilles Rouvière directeur général adjoint de la fédération française des spiritueux
- Audition de Mm. Philippe Vasseur président et pascal chèvremont délégué général des brasseurs de france
- Présentation du rapport d'information
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Catherine Deroche (9 interventions)
- René-Paul Savary (6 interventions)
- Yves Daudigny (4 interventions)
- Annie David (2 interventions)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (1 intervention)
- Jacky Le Menn (1 intervention)
- Jacqueline Alquier (1 intervention)
- Catherine Procaccia (1 intervention)
- Georges Labazée (1 intervention)
- Chantal Jouanno (1 intervention)
- Jean-Pierre Godefroy (1 intervention)
