Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "sagesse"
5 interventions trouvées.
Catherine Deroche, rapporteure :L'amendement n° 909 rectifié bis devra être rectifié pour devenir identique à l'amendement n° 745. À cette condition, j'émets un avis de sagesse sur les deux amendements.
Dominique Estrosi Sassone, rapporteur :Les amendements n° 1669, 1670, 1671 et 1672 adaptent le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat à la nouvelle délimitation des régions. La concertation a-t-elle vraiment inclus tous les acteurs ? Je n'en suis pas certaine. Par conséquent, je m'en remets à la sagesse du Sénat.
Dominique Estrosi Sassone, rapporteur :Il s'agit de couvrir les zones blanches par un service de téléphonie mobile 2G et 3G. Cela répond à nos attentes : la rédaction de M. Mézard est intégrée au texte, l'amendement de M. Retailleau prévoyant un système alternatif de couverture des zones blanches fait l'objet d'un avis de sagesse. Cependant, en raison du dépôt tardif de cet amendement, le mieux est de nous en remettre à la sagesse du Sénat.
Catherine Deroche, rapporteure :Le Gouvernement souhaite rétablir l'article, sans vraiment nous donner les précisions que nous souhaitions. Encore avons-nous obtenu que le ministre de la défense vienne l'expliquer en séance. En attendant, sagesse.
