Interventions sur "pollution"

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission d’enquête, mes chers collègues, voilà six mois que la commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air a publié son rapport et ses 61 préconisations, adoptées à l’unanimité. Le Gouvernement devait, dans les semaines suivantes, faire des propositions qui prennent en compte les nôtres. Je note que celles-ci ont été pour le moins hésitantes, en matière de fiscalité notamment, quand elles n’ont pas été inexistantes ; ce fut le cas sur les objectifs en matière de qualité de l’air, par exemple...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la lutte contre la pollution atmosphérique représente un enjeu sanitaire et écologique majeur. Toutefois, l’enjeu est tout autant économique et financier. Tout le monde reconnaît le drame sanitaire que constitue la pollution de l’air. Si l’on a beaucoup parlé de CO2 ces dernières semaines, lors de la COP21, à cause de son impact sur le changement climatique, il ne faut pas pour autant oublier les autres substances rejetées ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je veux tout d’abord féliciter nos collègues Leila Aïchi et Jean-François Husson du travail remarquable qu’ils ont conduit et qui a abouti à un rapport que nous avons adopté à l’unanimité. Ce rapport, intitulé très justement Pollution de l’air : le coût de l’inaction, dresse un constat juste et équilibré. Les chiffres, qui s’appuient sur des fourchettes basses, sont incontestables. Pourtant, ils sont éloquents : la pollution de l’air coûte au bas mot – je le signale pour ceux qui aiment les chiffres – 100 milliards d’euros. C’est un problème de santé publique ; pour cette raison, la loi du 30 décembre 1996 a défini dans s...

...et le Gouvernement s’est engagé dans cette voie. Pour autant, nous devons procéder à cette évolution en restant attentifs à notre politique industrielle en matière automobile, mais aussi aux capacités de nos concitoyens aux faibles revenus. Par ailleurs, il faut savoir que les poids lourds contribuent aujourd’hui finalement assez peu, alors même qu’ils portent une forte responsabilité dans cette pollution. Ils seront soumis à une taxe supplémentaire de quatre centimes sur le gasoil – nous savons qu’on remplace ainsi l’écotaxe –, mais, dans le même temps, ils bénéficieront d’un remboursement de la TIPP, ce qui annule en partie l’effet souhaité. C’est pourquoi nous partageons la proposition n° 22, qui préconise d’engager des négociations au niveau européen pour une fiscalité commune sur les transpor...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission d’enquête, madame la rapporteur, mes chers collègues, la Haute Assemblée est réunie aujourd’hui afin de débattre des conclusions du rapport de la commission d’enquête sénatoriale sur le coût économique et financier de la pollution de l’air, commission dont je salue la qualité des échanges tout au long des auditions. Ce rapport, rendu public le 15 juillet 2015, doit fortement nous alerter, puisqu’il évalue à 101, 3 milliards d’euros le coût annuel de la pollution de l’air en France. Nous connaissons déjà, depuis longtemps, les conséquences néfastes pour la santé que suscite ce type de pollution. Toutefois, celles-ci sont d...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, la pollution de l’air est, avec les pics enregistrés ces dernières années, un sujet qui intéresse particulièrement les Franciliens, d’autant que les mesures de circulation alternée viennent désormais perturber assez souvent leur quotidien. Si ceux-ci sont directement touchés, le rapport de la commission d’enquête nous fait prendre conscience que nous sommes tous concernés, en raison des effets néfastes sur no...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, pour commencer, je tiens à féliciter nos collègues de la commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air, notamment son rapporteur, Leila Aïchi, et son président, Jean-François Husson, qui ont participé à l’élaboration et à la rédaction de ce rapport, lequel fait l’unanimité. Mes propos s’éloigneront donc peu de ceux des intervenants précédents et sans doute de ceux qui suivront. La commission d’enquête a réalisé un travail de grande qualité. Mme la rapporteur, M. le président et les membr...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les écologistes sont engagés depuis très longtemps dans un combat contre la pollution de l’air, responsable, vous l’avez tous dit, d’un véritable désastre sanitaire. Nous nous sommes donc réjouis de la création de la commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air et de l’estimation globale qu’elle allait pouvoir effectuer. Je tiens par conséquent, au nom de mon groupe, à remercier chaleureusement les membres de cette commission, qui ont fait un ...

Madame la présidente, monsieur le président de la commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air, madame la rapporteur, bien des choses ont été dites et je vais les reprendre brièvement. Je voudrais tout d’abord saluer votre initiative : cette commission d’enquête a fait un travail original, et c’est la première fois qu’un enjeu écologique est traduit en euros ou en dollars. Je sais combien vous vous êtes impliqués, comme l’ensemble des membres de cette commission. La pollution de ...