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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "débattrons"
3 interventions trouvées.
Pascale Gruny, rapporteur :L'amendement n° 2 est contraire à la position de notre commission. Avis défavorable. Nous en débattrons lors de la séance publique.
Jean-Claude Luche, rapporteur :L'amendement n° 33 élargit les conditions d'accès au statut de grand établissement d'enseignement supérieur. J'ai de nombreux doutes quant à sa réalisation. Nous en débattrons en séance. Sagesse.
Pascale Gruny, rapporteur :Les amendements identiques n° 1, 11 et 29 sont contraires à la position de notre commission. Avis défavorable. Nous en débattrons en séance publique.
