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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "retiré"
12 interventions trouvées.
Laurent Lafon :Je suis très attaché à ces dispositions. Néanmoins, je me conforme à la proposition de notre rapporteur. Les amendements COM-70 rectifié, COM-71 rectifié et COM-72 rectifié bis sont retirés.
Françoise Laborde :Je retire l'amendement COM-278. L'amendement COM-278 est retiré. L'amendement COM-211 n'est pas adopté. L'article 12 est adopté sans modification.
Sonia de La Provôté :Je vais le retirer. Vous aurez compris qu'il s'agissait d'un amendement d'appel. Il faut être très vigilant sur la gestion des AESH. L'amendement COM-161 rectifié ter est retiré.
Marie-Pierre Monier :Avec votre assurance que le sujet sera creusé en séance publique, je le retire. L'amendement COM-130 est retiré.
Françoise Laborde :Je le retire, mais je le redéposerai en séance pour amorcer le débat. L'amendement COM-280 est retiré. M. Max Brisson, rapporteur. - Je sollicite également le retrait de l'amendement COM-91 rectifié bis, qui est manifestement réglementaire. Il m'inspire de surcroît des réticences sur le fond.
Olivier Paccaud :Je le retire, mais je le redéposerai également en séance. L'amendement COM-91 rectifié bis est retiré.
Françoise Laborde :Je le retire, mais je le représenterai en séance. L'amendement COM-264 est retiré. L'article 14 est adopté sans modification.
Maryvonne Blondin :Les psychologues scolaires se voient à mi-chemin entre les deux filières. Ils souhaitent participer aux opérations de promotion de la santé psychique. Néanmoins, j'accepte de retirer mon amendement. L'amendement COM-133 est retiré.
Max Brisson, rapporteur :Je propose le retrait de l'amendement COM-155 au profit de l'amendement COM-75 rectifié du même auteur, Laurent Lafon, qui vise le même objet sans remettre en cause l'application à l'enseignement privé des dispositions de l'article 8. L'amendement COM-155 est retiré ; l'amendement COM-75 rectifié est adopté. L'amendement COM-153 a pour objet de réparer un oubli de la loi Pénicaud du 5 septembre 2018 qui a prévu que les établissements publics locaux d'enseignement peuvent dispenser des actions de formation par apprentissage, mais en oubliant les lycées privés sous contrat. L'amendement COM-153 est adopté. L'amendement COM-384 est une modification d'ordre...
