Interventions sur "réunie"

Réunie le 10 novembre, la commission des finances a adopté les crédits de la mission tels que modifiés par son amendement et a adopté sans modification l'article 53 A. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.

Réunie le 16 novembre, la commission des finances a adopté les crédits de la mission tels que modifiés par son amendement. La rapporteure spéciale vous propose de confirmer cette décision.

Réunie le 17 novembre, la commission des finances n'a pas adopté les crédits de la mission, ni ceux du compte d'affectation spéciale. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.

Réunie le 10 novembre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et du compte de concours financier, ainsi que l'article 53. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.

Réunie le 17 novembre, la commission des finances a adopté les crédits de la mission tels que modifiés par son amendement, et a adopté sans modification les articles 54 bis et 54 ter. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.

Réunie le 3 novembre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et a supprimé l'article 54 quater. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer ces décisions.

Réunie ce matin même, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer cette décision.

Réunie hier après-midi, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer cette décision.

Réunie le 12 novembre, la commission des finances a adopté, sans modification, les crédits de la mission et ceux du budget annexe. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer ces décisions.

Réunie hier après-midi, la commission a adopté les crédits de la mission tels que modifiés par son amendement. Elle a adopté l'article 54 quinquies tel que modifié par son amendement et a supprimé l'article 54 sexies. Elle a adopté sans modification l'article 54 septies. Elle a adopté sans modification les crédits du budget annexe et ceux du compte d'affectation spéciale. Les rapporteurs spéciaux vous p...

Réunie le 4 novembre, la commission des finances a adopté les crédits de la mission tels que modifiés par son amendement. Les rapporteurs spéciaux vous proposent tout d'abord de confirmer l'adoption des crédits de la mission « Économie » modifiés par l'amendement adopté par notre commission le 4 novembre 2020, mais également par les deux amendements de crédits qu'ils vont nous présenter.

Réunie le 28 octobre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission, ceux du compte d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et ceux de concours financiers « Accords monétaires internationaux ». La commission avait en revanche réservé son vote sur les crédits du compte de concours financiers « Avances à divers services de l'Éta...

Réunie le 12 novembre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et l'article 54 decies. En seconde délibération, l'Assemblée nationale a transféré 15 millions d'euros du programme 230 « Vie de l'élève » au programme 214 « Soutien de la politique de l'éducation nationale ». Après avoir pris acte des modifications adoptées par l'Assemblée nationale, le rapporteur spé...

Réunie le 10 novembre, la commission a adopté sans modification les crédits de la mission « Gestion des finances publiques », de la mission « Crédits non répartis » et du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État ». Elle a adopté les crédits de la mission « Transformation et fonction publiques » tels que modifiés par son amendement.

Réunie le 4 novembre, la commission des finances n'a pas adopté les crédits de la mission. En première délibération, l'Assemblée nationale a adopté sans modification les crédits de la mission. Elle a également adopté un article additionnel 54 quaterdecies, qui prévoit l'extension de l'obligation, pour l'autorité judiciaire, de transmettre tout élément de nature à faire suspecter le caractère frauduleux ...

Réunie le 28 octobre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et l'article 55. En première délibération, l'Assemblée nationale a adopté sans modification les crédits de la mission et a adopté avec modification l'article 55. Après avoir pris acte des modifications apportées par l'Assemblée nationale, le rapporteur spécial vous propose de confirmer l'adoption sans m...

Réunie le 4 novembre, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et a réservé son vote sur les articles 55 bis à 55 quinquies. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer l'adoption, sans modification, des crédits de la mission. Nous devons nous prononcer sur les quatre articles additionnels adoptés par l'Assemblée nationale, que le rapporteur spécial vous prop...

Réunie ce matin même, la commission des finances a adopté sans modification les crédits de la mission et du compte de concours financiers. Je vous propose de confirmer cette décision.

Réunie le 12 novembre, la commission des finances a adopté, sans modification, les crédits de la mission et l'article 55 sexies. Les rapporteurs spéciaux vous proposent de confirmer ces décisions.

Réunie le 17 novembre, la commission des finances a adopté un amendement de crédits puis a décidé de proposer au Sénat de ne pas adopter les crédits du compte d'affectation spéciale. Le rapporteur spécial vous propose de confirmer cette décision.