Interventions sur "précision"

3 interventions trouvées.

Photo de Elsa SchalckElsa Schalck, rapporteur :

...tidopage. Je remercie notre collègue Jean-Jacques Lozach qui, au travers de cet amendement, réaffirme que le Sénat n'a aucunement l'intention de ralentir le processus d'adoption du nouveau code mondial antidopage. Si le Gouvernement nous apporte les garanties demandées, d'une part, sur les pouvoirs d'enquête, et, d'autre part, sur l'usage d'une identité d'emprunt, et nous donne par ailleurs des précisions sur le transfert du laboratoire et sur le rétroplanning de l'adoption de l'ordonnance au sujet duquel il a été très clair depuis deux semaines, notre collègue pourrait alors retirer son amendement. Dans cette attente, je vous propose également de donner un avis de sagesse concernant l'adoption de cet amendement.

Photo de Jean-Jacques LozachJean-Jacques Lozach :

Vous avez rappelé le contexte dans lequel ces trois amendements, sous-tendus par le même état d'esprit, ont été déposés. Il s'agit en l'espèce d'un amendement de précision sur les étapes à venir. Je crois pouvoir dire que, depuis deux semaines, nous avons été pris en considération. C'est même un peu le branle-bas de combat au ministère des sports ! Il nous appartiendra tout à l'heure, collectivement, d'en tirer les conséquences.

Photo de Elsa SchalckElsa Schalck, rapporteur :

...roupes de travail ont été créés. Le ministère a écrit à la présidente de l'université - nous en avons eu copie - pour garantir que les moyens budgétaires et en ressources humaines seront prévus. Il a également accepté le principe d'une convention qui définirait les modalités de fonctionnement du laboratoire. On peut donc considérer que l'amendement est globalement satisfait. Il restera quelques précisions à apporter, notamment sur la prise en charge des fonctions support. Sur ce point, le président de la commission et moi-même avons eu hier un entretien avec la présidente de l'université, qui s'est montrée rassurée. Dans l'attente des déclarations de la ministre en séance publique, je vous propose, là encore, d'adopter un avis de sagesse.