Interventions sur "renouvelables"

Je soulignerai cet après-midi en séance le dialogue constructif que nous avons eu avec Daniel Gremillet. Je partage vos interrogations sur le projet Hercule notamment. Mais, ne l'oublions pas, cette proposition de loi a pour objet d'améliorer la production d'électricité à base d'énergies renouvelables.

Je suis favorable à l'amendement n° 16, qui ajoute les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables au portail national de l'hydroélectricité, sous réserve de l'adoption du sous-amendement de précision n° 56.

L'amendement n° 49 rectifié est déclaré irrecevable en application de l'article 45 de la Constitution, de même que l'amendement n° 50 rectifié. Les amendements n° 49 rectifié et 50 rectifié sont déclarés irrecevables en application de l'article 45 de la Constitution. L'amendement n° 19 rectifié, qui mentionne l'énergie marémotrice parmi les énergies renouvelables figurant à l'article L. 211-2 du code de l'énergie, est satisfait ou sans objet.