Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Évolution de la formation de sage-femme
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 5 (2022-2023) 19 octobre 2022, sur la proposition de loi, sur la proposition de loi
- Rapport N° 15 (2022-2023), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 16 (2022-2023), sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale
- Proposition de loi N° 224 (2021-2022), adoptée par l’Assemblée nationale (6 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Else Joseph (3 interventions)
- Catherine Deroche (2 interventions)
- Émilienne Poumirol (2 interventions)
- Raymonde Poncet Monge (2 interventions)
- Stéphane Ravier (2 interventions)
- Laurent Burgoa (2 interventions)
- Xavier Iacovelli (1 intervention)
- Laurence Cohen (1 intervention)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (1 intervention)
- Guylène PANTEL (1 intervention)
- Colette Mélot (1 intervention)
- Bruno Belin (1 intervention)
- Monique de Marco (1 intervention)
