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Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, c’est avec beaucoup d’émotion que je viens ici présenter ma proposition de loi pour la création d’un registre national des cancers. Avant tout, je tiens à remercier mon groupe, l’Union Centriste, d’avoir permis sa discussion, ainsi que tous mes collègues, sur toutes les travées du Sénat, qui ont largement soutenu ce texte. Je remercie également Mme la rapporteure, ma collègue Nadia Sollogoub, de son travail précis et argumenté, ainsi que la commission des affaires sociales, dont les apports ont modifié utilement le contenu...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, Sonia de la Provôté nous propose de mettre en place un registre national des cancers. N’étant ni médecin, ni chercheur, ni épidémiologiste, je n’ai pas osé formuler ma première réaction à cette proposition ; je pensais que c’était en place depuis longtemps. Et je suis certaine que nombre d’entre vous le pensaient également. Eh bien non ! Aujourd’hui, en France, les indicateurs de prévalence, d’incidence, de mortalité et de survie du cancer dont nous disposons sont des estimati...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi de ma collègue du groupe Union Centriste Sonia de la Provôté, qui vise à mettre en place un registre national général des cancers, géré par l’Institut national du cancer. Cette proposition de loi a été cosignée par la quasi-totalité des membres de notre groupe et, au-delà, par une centaine de membres de la Haute Assemblée au total, ce qui démontre l’intérêt et la pertinence de ce texte. Cela a été souligné, mais je tiens à le rappeler : le cancer est la première cause de mortalité pour les hommes et la deuxième pour les ...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le cancer est une réalité à laquelle nous sommes tous confrontés, directement ou indirectement, à travers nos familles ou nos proches. Il ne connaît ni frontières ni préférences. Il frappe sans discernement, quels que soient notre âge, notre sexe ou notre origine. Selon les données de l’OMS, le cancer est l’une des principales causes de décès dans le monde, avec des millions de nouveaux cas diagnostiqués ...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, avec 380 000 nouveaux cas diagnostiqués par an, le cancer reste la première cause de mortalité prématurée en France. C’est un ennemi à combattre ! Depuis les années 1970, il existe des registres généraux ou spécialisés qui permettent une surveillance épidémiologique des cancers. Pour rappel, un registre est une structure qui réalise « un recueil continu et exhaustif de données nominatives intéressant un ou plusieurs événements de santé dans une popula...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, comme mes collègues l’ont déjà rappelé – je pense qu’il est nécessaire de le refaire, pour bien cerner l’enjeu de cette proposition de loi –, il est question de la première cause de décès chez l’homme et de la deuxième chez la femme. En 2018, on dénombrait 382 000 cas de nouveaux cancers. L’incidence de certains types de cancers, comme ceux du foie, du poumon ou du pancréas, ne cesse d’augmenter. Et, depuis les années 1990, partout dans le monde, le nombre de personnes de moins de 50 ans atteintes d’un cancer ne cesse de croître. Ainsi, quelle ne fut pas ma surprise en découvrant, grâce à cette proposition de loi, que la France ne disposait pas d’un registre national des cancer...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le papyrus chirurgical, rédigé dans l’ancien système d’écriture égyptien, contenait déjà, vers 1 500 avant notre ère, une référence à un cancer du sein. Il appartient, au même titre que les archives médicales, aux sources indirectes. Aujourd’hui, les registres constituent un outil épidémiologique précieux pour les chercheurs en cancérologie. En 2018, en France, on estimait à 382 000 le nombre de nouveaux cas de cancer. Toutefois, il s’agissait d’une estimation issue d’une extrapolation, moins d’un quart de la population étant couvert p...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le cancer touche toutes les familles. Nous sommes toutes et tous concernés par cette maladie, que ce soit pour nous-mêmes ou via des proches, membres de nos familles ou amis. C’est évidemment une grande cause. Nous partageons l’objectif de la proposition de loi, et je salue le travail réalisé par Sonia de La Provôté et par Mme la rapporteure. Cependant, nous nous interrogeons sur le dispositif prop...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui, présentée par notre collègue Sonia de La Provôté, a pour but de créer un registre national des cancers. Ce registre centralisera les données populationnelles relatives à l’épidémiologie et aux soins dans le domaine de la cancérologie sur l’ensemble du territoire. Le traitement de ces données sera confié à l’Institut national du cancer. Ce registre permettra notamment de connaître le nombre exact de cancers et les foyers de surincidence et ainsi d’orienter l’offre de soins, la prise en charge thé...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à remercier Sonia de La Provôté, auteure de cette proposition de loi qui, en s’appuyant notamment sur des travaux récents de l’Académie de médecine, vise à mettre en place un registre national des cancers. C’est un sujet qui lui tient à cœur, comme elle l’a souligné. Je veux également remercier la rapporteure, Nadia Sollogoub. En France, les cancers demeurent la première cause de décès chez l’homme et la deuxième chez la femme. Les cancers les plus fréquents diagnostiqués pour les femmes sont le cancer du sein – 33 %– et pour les hommes le cancer de la prostate – 24, 6 %. Les inégalités socio-é...
Certaines mutations génétiques prédisposent aux cancers, telles que celles qui affectent les gènes BReast C A ncer (BRCA) 1 et 2, T53 ou Partner and localizer of BRCA 2 (PALB 2) – pour n’en citer que quelques-unes. Pour les personnes porteuses de ces mutations, le risque de souffrir d’un cancer au cours de leur vie est donc plus élevé que dans la population générale. Le registre national des cancers proposé par la présente proposition ...
Le registre national des cancers sera un registre des cancers déclarés. Recenser les personnes porteuses d’une anomalie génétique entre dans un autre cadre et doit faire l’objet, le cas échéant, d’un autre travail. J’ajoute que, si un test d’oncogénétique est réalisé, le technicien chargé de collecter les informations devra intégrer le résultat dans le dossier, il apparaîtra donc dans le registre national des cancers. De ce fa...
...e tenais absolument à intervenir aujourd’hui pour soutenir cette proposition de loi. Nous entendons des réticences d’ordre organisationnel et budgétaire. Je pense qu’il faut les dépasser. Pour vous en convaincre, permettez-moi de porter la voix d’habitants de mon département, situés dans la plaine d’Aunis, à proximité de La Rochelle. Là, entre 2009 et 2018, six enfants au moins ont développé des cancers. L’histoire est connue, la presse nationale l’a relatée à plusieurs reprises – encore hier, dans l’hebdomadaire Le 1, dont je vous recommande la lecture. Concrètement, qu’est-ce qui a permis aux médecins des familles concernées de vérifier leur constat empirique de cas anormalement concentrés de cancers ? Qu’est-ce qui a permis d’objectiver la situation pour agir ? Eh bien, vous n’en ser...