Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Éliane Assassi pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, pourriez-vous nous éclairer sur la suite des débats ? J’ai bien noté que la séance de nuit était désormais prévue. Cependant, il reste 224 amendements sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Même si nous avançons à un rythme de vingt amendements par heure, i...
, mais j’aimerais avoir l’assurance que des mesures ont été prises pour que nous puissions travailler dans de bonnes conditions. Il ne faudrait pas que le projet de loi soit adopté en pleine nuit, quand toutes les lumières de la ville sont éteintes !
