Ėlection des sénateurs

M. Éric Doligé. Je m’exprimerai avec beaucoup d’attention, pour ne pas m’attirer les foudres de M. le ministre. Ainsi celui-ci pourra-t-il garder son calme, comme nous essayons de garder le nôtre sur cet important sujet.

M. Rebsamen a affirmé tout à l'heure que tout ce qui est excessif est insignifiant. Il me semble que M. le ministre se rendra compte que sa dernière intervention relevait d’un tel excès. Que chacun prenne donc garde à ses propres propos. Monsieur le ministre, je pense, pour ma part, que vous avez de grandes chances de marcher un jour sur le râ...

Cherchez l’erreur ! Je pensais, en écoutant tout à l’heure mon collègue M. Albéric de Montgolfier, que l’on évoquerait les élections régionales, mais je n’ai rien entendu. Peut-être pourrions-nous introduire le scrutin binominal dans les élections régionales ? Il s'agirait d’un beau débat pour notre assemblée. De plus, une telle réforme serait...

Je souhaite, enfin, revenir sur certains chiffres. M. François Rebsamen nous a dit tout à l’heure qu’il existait un écart de 1 à 100. Or, s’agissant de la charge de travail du nouveau conseiller départemental, il y aura un rapport de 1 à 200, voire de 1 à 300, selon que celui-ci est élu dans une grande ville ou dans le monde rural. Dans une gra...

Je souhaiterais vous faire part d’un dernier chiffre relatif à cette modification du calcul du nombre de délégués des communes, qui peut sembler insignifiant, mais qui ne l’est pas. Avec ce texte, nous descendons d’une strate : ce n’est plus à partir de 80 000 habitants, mais dès 70 000 habitants qu’une commune aura plus d’électeurs désignés ho...

Je rappelle que ce sont, par définition, de petits départements qui élisent trois sénateurs. Ce sont donc des départements plus ruraux que ceux qui désignent quatre, cinq ou six sénateurs. Au demeurant, le président de la commission des lois, dont je connais fort bien la situation, est l’exemple vivant de la pluralité que préserve le scrutin m...

Dans notre département rural, en effet, les électeurs n’ont pas voulu mettre tous leurs œufs dans le même panier.

Ils ont voulu, peut-être, envoyer un signal politique, ou souligner la qualité de telle ou telle personnalité. Ce mode de scrutin permet donc effectivement d’offrir un choix et de favoriser la parité. Avec un autre système, une autre vision aurait probablement prévalu, offrant moins de liberté dans le choix des électeurs. Aujourd’hui, dans le...