Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Éric Kerrouche pour ce dossier
1 intervention trouvée.
En tant que chercheur, j'ai travaillé sur ce sujet, sur lequel j'ai d'ailleurs été auditionné par l'Assemblée nationale. C'est pourquoi je souhaiterais faire partie du groupe de travail, auquel je pense pouvoir apporter certains éléments.
