Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

En matière de mise aux normes des équipements sportifs, il faut parfois savoir résister à la pression. Le problème principal est le cumul des normes dans le temps : s'agissant par exemple de l'assainissement collectif ou de l'accessibilité, il ne faut pas revenir en arrière sur les objectifs, mais étudier les effets du cumul dans le temps de ce...