Interventions de Fabien Genet

Mon collègue Jean-Baptiste Blanc a très bien exposé notre soutien à une vraie feuille de route en matière de transition écologique, ainsi que nos réserves quant à la planification très verticale mise en place par votre gouvernement. Concernant les COP régionales, je dois avouer que les réunions organisées par le préfet de Saône-et-Loire et le ...

Mon collègue Jean-Baptiste Blanc a très bien exposé notre soutien à une vraie feuille de route en matière de transition écologique, ainsi que nos réserves quant à la planification très verticale mise en place par votre gouvernement. Concernant les COP régionales, je dois avouer que les réunions organisées par le préfet de Saône-et-Loire et le ...

Mon collègue Jean-Baptiste Blanc a très bien exposé notre soutien à une vraie feuille de route en matière de transition écologique, ainsi que nos réserves quant à la planification très verticale mise en place par votre gouvernement. Concernant les COP régionales, je dois avouer que les réunions organisées par le préfet de Saône-et-Loire et le ...

Tant qu'il en reste !

Tant qu’il en reste !

Je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur l’accompagnement des collectivités bailleresses de logements dans leurs projets de rénovation énergétique, sujet sur lequel je suis interpellé par de nombreux maires parmi les 564 que compte mon département, la Saône-et-Loire. De nombreuses collectivités, notamment rurales, sont propriétaires...

Monsieur le ministre délégué, je vous remercie de ces éléments d’information, que je ne manquerai pas de transmettre à l’ensemble de mes interlocuteurs sur le terrain. Nous nous rejoignons, je le crois, sur le caractère absolument majeur d’un tel enjeu et sur la place que les collectivités territoriales doivent prendre dans le combat que nous ...

M. Fabien Genet. Le déficit, c’est moi !

C'est hors sujet !

C'est hors sujet !

C’est hors sujet !

Les articles 40 et 45 de la Constitution ne m’ayant pas permis de déposer des amendements, et craignant l’amendement du Gouvernement tendant à la suppression de l’article 3, je souhaiterais appeler l’attention de Mme la ministre sur un point important. La plupart des élus locaux investissent leur temps et leur énergie sans compter les heures, ...

Quelquefois, ils se voient contraints de quitter leur emploi en raison de sollicitations trop nombreuses et d’un calendrier extrêmement chargé. N’oublions pas non plus que l’engagement des élus locaux peut nuire à certaines perspectives. Les arguments présentés au soutien de votre amendement de suppression sont donc tout à fait inopérants, mad...

Ainsi, certains locaux cotisant à l’Ircantec ne peuvent pas accéder à une retraite progressive ou bénéficier du minimum contributif. Il y a une semaine, je recevais une lettre d’une maire de mon département. Celle-ci m’indiquait que la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) lui refusait toujours le minimum contributif, ...

Cette maire se voit ainsi pénalisée, seulement parce qu’elle est élue. Nous ne pouvons l’accepter : il faut que nous puissions résoudre un problème tel que celui-ci !

Très bonne remarque !

Il s’agissait d’un amendement assurantiel de type « ceinture et bretelles », afin de prévenir toute mauvaise manière qui aurait été faite à l’excellent travail de la délégation aux collectivités territoriales et de notre commission en matière d’octroi de trimestres supplémentaires. Avant de le retirer, puisqu’il a été totalement satisfait par ...

J’ai bien entendu les arguments avancés, mais lorsqu’on voit le nombre et la longueur des amendements déposés et le luxe de détails et de précisions qu’il faut apporter pour y répondre, nous comprenons la complexité des choses. Mes chers collègues, vous avez omis d’évoquer un aspect des choses : la proximité géographique. Si la visioconférence...

Cet amendement vient d’être excellemment défendu par ma collègue. J’ajoute que, pour le cas spécifique des intercommunalités, la dimension géographique diffère de celle des communes. Au sein des grandes intercommunalités, la distance à parcourir entre deux communes peut être élevée. Le recours à la visioconférence pourrait ainsi faciliter la v...

Les articles 40 et 45 de la Constitution ne m'ayant pas permis de déposer des amendements, et craignant l'amendement du Gouvernement tendant à la suppression de l'article 3, je souhaiterais appeler l'attention de Mme la ministre sur un point important. La plupart des élus locaux investissent leur temps et leur énergie sans compter les heures, ...