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Rapports de
Fabienne Keller
58 rapports signés
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04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
28/05/2015 — Rapport d'information N° 472 (2014-2015) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur la prévention et la gestion des crises liées aux maladies infectieuses émergentes - Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
16/04/2015 — Rapport d'information N° 420 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur la place du royaume - uni dans l'union européenne - La place du Royaume-Uni dans l'Union européenne, fruit d'une irréductible singularité
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
20/11/2014 — Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/01/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 293 (2013-2014) (Tome 01) - Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Rapporteur
16/01/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 293 (2013-2014) (Tome 02) - Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Rapporteur
16/01/2014 — Rapport d'information N° 293 (2013-2014) (Tome 03) - Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Rapporteur
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/07/2013 — Rapport d'information N° 804 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport - Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/07/2013 — Rapport d'information N° 749 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - L'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
10/06/2013 — Rapport d'information N° 644 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - La circulation des mégacamions et le fret routier européen
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/12/2012 — Rapport d'information N° 259 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur le projet de taxe, sur les transactions financières - La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/10/2012 — Rapport d'information N° 68 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme - Les infrastructures et l'urbanisme : des projets structurants de l'aide publique française au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/07/2012 — Rapport d'information N° 638 (2011-2012) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
Rapporteur pour la Délégation à la prospective
17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2011 — Rapport d'information N° 20 (2011-2012) au nom de la commission des finances sur - L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/05/2011 — Rapport d'information N° 508 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur le suivi des référés de la cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « de France » et la gestion et pilotage des - Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/03/2011 — Rapport d'information N° 352 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles
Rapporteur
10/03/2011 — Rapport d'information N° 352 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles
Rapporteur
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