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Rapports de
Fabienne Keller
58 rapports signés
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17/11/2010 — Annexe N° 10 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2010 — Rapport d'information N° 24 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/02/2010 — Rapport d'information N° 300 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur la contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de co2 - Taxe carbone : un état des lieux
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Annexe N° 10 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/10/2009 — Rapport d'information N° 39 (2009-2010) au nom du groupe de travail, sur la situation des sinistrés de la et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles constitué par la commission des finances - Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/07/2009 — Rapport d'information N° 543 (2008-2009) au nom de la commission des finances par le groupe de travail, sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution « climat-énergie », le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de co 2 - En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2008 — Annexe N° 10 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/06/2008 — Rapport d'information N° 402 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement - Droit communautaire de l'environnement : maintenir le cap
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/05/2008 — Rapport d'information N° 361 (2007-2008) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de co 2 des voitures neuves - Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne
22/11/2007 — Annexe N° 11 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/06/2007 — Rapport d'information N° 352 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le pilotage de la - Politique de l'eau : la France au milieu du gué
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/06/2007 — Rapport d'information N° 332 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement - Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 11 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Écologie et développement durable
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/05/2006 — Rapport d'information N° 342 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - Les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Annexe N° 11 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Écologie et développement durable
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
30/03/2005 — Avis N° 273 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/11/2004 — Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Ecologie et développement durable
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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