Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Francis Delattre
17 rapports signés
24/11/2016 — Annexe N° 29 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Santé
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/11/2016 — Avis N° 108 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/07/2016 — Rapport d'information N° 799 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur l'institut national du cancer - L'Institut national du cancer au service de la soutenabilité financière de notre système de santé
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Annexe N° 28 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Santé
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/11/2015 — Avis N° 139 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/07/2015 — Rapport N° 622 (2014-2015) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
Rapporteur
15/07/2015 — Rapport d'information N° 625 (2014-2015) au nom de la commission des finances sur - L'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires : comment investir dans la sécurité sanitaire de nos concitoyens ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2015 — Rapport d'information N° 484 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie - Le fonds CMU
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Annexe N° 28 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Santé
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/11/2014 — Avis N° 84 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
09/07/2014 — Rapport d'information N° 704 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la retraite des agents de catégorie active dans la fonction publique - Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Annexe N° 23 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Régimes sociaux et de retraites
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
02/07/2013 — Rapport d'information N° 707 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins - Le régime de retraite et de sécurité sociale des marins : maintenir le cap de la modernisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Cosignataire
22/11/2012 — Annexe N° 23 au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Régimes sociaux et de retraites
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/07/2012 — Rapport d'information N° 652 (2011-2012) au nom de la commission des finances sur - Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2011 — Annexe N° 22 au Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Régimes sociaux et de retraites
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org