Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de François Bonhomme
2325 interventions trouvées.
Un numéro vert !
Belle information !
Merci !
Il faut le dire !
Bravo !
M. François Bonhomme. On lui dira !
M. François Bonhomme. On lui dira !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme vous le savez, la médecine scolaire, qui vise à assurer la promotion de la santé des élèves au cours de leur scolarité et qui relève aujourd’hui du ministère de l’éducation nationale, est confrontée à des difficultés préoccupantes de mise en œuvre depuis plusieurs années. La...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme vous le savez, la médecine scolaire, qui vise à assurer la promotion de la santé des élèves au cours de leur scolarité et qui relève aujourd’hui du ministère de l’éducation nationale, est confrontée à des difficultés préoccupantes de mise en œuvre depuis plusieurs années. La...
Il s’aggrave !
Il s’aggrave !
Pour clore ce débat tout à fait intéressant, je souhaite formuler quelques remarques. Madame la ministre, vous avez exprimé certaines craintes, qui ne me paraissent pas toujours fondées, sur le fait de confier, à titre expérimental, cette compétence au département. Vous avez notamment évoqué le risque de complexité dans la répartition des dif...
Pour clore ce débat tout à fait intéressant, je souhaite formuler quelques remarques. Madame la ministre, vous avez exprimé certaines craintes, qui ne me paraissent pas toujours fondées, sur le fait de confier, à titre expérimental, cette compétence au département. Vous avez notamment évoqué le risque de complexité dans la répartition des dif...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, traversé par une crise continue, le monde paysan n’en finit pas de s’interroger sur la reconnaissance de son travail. L’environnement incertain auquel nos agriculteurs font face les laisse en proie au doute et au désarroi, si bien que, au terme d’une vie de dur labeur, de plus en...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, traversé par une crise continue, le monde paysan n'en finit pas de s'interroger sur la reconnaissance de son travail. L'environnement incertain auquel nos agriculteurs font face les laisse en proie au doute et au désarroi, si bien que, au terme d'une vie de dur labeur, de plus en...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, selon l'exposé des motifs, cette proposition de loi vise ainsi à « introduire dans le code civil le principe de responsabilité fondée sur les troubles anormaux du voisinage, consacré par la jurisprudence, afin de garantir une application homogène ». Après la loi du 29 ja...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, selon l’exposé des motifs, cette proposition de loi vise ainsi à « introduire dans le code civil le principe de responsabilité fondée sur les troubles anormaux du voisinage, consacré par la jurisprudence, afin de garantir une application homogène ». Après la loi du 29 ja...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, selon l’exposé des motifs, cette proposition de loi vise ainsi à « introduire dans le code civil le principe de responsabilité fondée sur les troubles anormaux du voisinage, consacré par la jurisprudence, afin de garantir une application homogène ». Après la loi du 29 ja...
C’est vrai !
C’est pourtant certain !
