Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de François Commeinhes pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Réunion du 18 juillet 2017 à 16h35 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Madame la ministre, on attend un décret d'application concernant le sport sur ordonnance depuis janvier 2016. On ne voit toutefois rien venir. Du personnel a été formé parmi les éducateurs sportifs, et certaines collectivités se sont fortement impliquées. Ceci pose quelques difficultés sur le plan du financement. Avez-vous entamé des discussio...
