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41 interventions trouvées.

Madame la ministre, l'avenir des ressources énergétiques nous impose d'explorer l'ensemble des possibilités existantes, en particulier l'éolien. Pour autant, une énergie renouvelable ne doit pas être parée par principe de toutes les vertus écologiques qui justifieraient son développement indistinct et débridé. La question des nuisances environn...

Je vous remercie, madame la ministre, des précisions que vous m'avez apportées. Je suis convaincu qu'on ne pourra pas arrêter cette prolifération des éoliennes, et je le regrette infiniment. Lorsque le débat est venu devant la commission des affaires économiques, j'avais dit un peu méchamment que les éoliennes étaient un aspirateur à illusion ...

après avoir souligné le caractère prémonitoire de l'analyse et des recommandations de la mission effectuée par M. Alain Peyrefitte en Chine a confirmé l'ampleur des projets de développement économique de ce pays, à travers l'exemple du projet aéroportuaire de Pékin. Il a considéré que le régime politique n'évoluerait pas et qu'il s'agissait d'u...

évoquant ses expériences professionnelles, qui lui avaient permis d'entrevoir dès 1979 les possibilités offertes par la fibre, s'est demandé pour quelles raisons France Télécom avait tant attendu pour lancer la construction d'un réseau complet en fibre.

s'est interrogé sur l'existence de réelles synergies entre les deux groupes au stade de la conception des produits en prenant l'exemple de la construction des moteurs d'hélicoptères.

a cité un exemple qu'il avait rencontré dans le domaine pharmaceutique consistant à faire financer par l'industrie des bourses d'études pour les doctorants.

pour siéger en qualité de membre titulaire au comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodrome ;

a rappelé le rôle essentiel du secteur nucléaire producteur de 85 % de l'électricité française. Il s'est toutefois interrogé sur la capacité des membres du collège d'une autorité indépendante à résister aux pressions et aux mouvements de l'opinion sur un sujet aussi passionnel. Il a aussi fait part de ses questions sur l'avenir de l'agence nati...

A l'article 2 (principes applicables aux activités nucléaires et régime des installations intéressant la défense), après les interventions de MM. Daniel Raoul et François Gerbaud, outre deux amendements rédactionnels, elle a adopté trois amendements visant à soumettre les activités nucléaires au principe d'action préventive, à poser les bases d...

Après avoir observé que la décision de modifier l'accord sur les droits de propriété intellectuelle (accord ADPIC), prise avant le début de la Conférence ministérielle, avait vidé de sa substance le sujet des médicaments, qui pouvait donc être considéré comme réglé même si de nombreuses ONG se déclaraient inquiètes quant aux effets réels de l'a...

Après avoir souscrit à ce propos en prenant pour exemple la situation dans son département de l'Indre, M. François Gerbaud, craignant que les Etats-Unis ne se comportent à l'OMC comme ils le faisaient vis-à-vis du Protocole de Kyoto, c'est-à-dire qu'ils soient exigeants sur les engagements pris par leurs partenaires tout en s'abstenant de se so...

Répondant à M. François Gerbaud, M. Jean Bizet, rapporteur, a précisé que la variété de pomme de terre « charlotte » bénéficierait également d'une adoption rapide de la proposition de loi, puisque le COV la protégeant arriverait à échéance le 31 décembre.

Donnant acte à M. François Gerbaud, qui avait fait remarquer l'ambiguïté de la référence à des OGM dans la présentation du rapporteur et les risques de confusion qu'elle risquait d'introduire, M. Jean Bizet, rapporteur, a clairement souligné qu'il s'agissait d'un tout autre domaine et l'a assuré qu'il veillerait à ne pas entretenir d'incertitud...

A l'article 28 (ratification d'ordonnances), après les interventions de MM. Daniel Reiner et François Gerbaud critiquant les conditions de gestion du patrimoine de Réseau ferré de France (RFF), elle a maintenu la rédaction adoptée par l'Assemblée nationale. Puis la commission a adopté le texte issu de ses délibérations.

M. François Gerbaud. Je remercierai tout d'abord notre collègue M. Reiner de cette question, qui est pour nous comme un élixir de jouvence.

Cette question est plus que jamais d'actualité et tout le monde a bien noté qu'elle revêt désormais une dimension tant nationale qu'européenne. Elle correspond à des urgences, à des changements de comportements. Elle appelle des réponses dans lesquelles l'audace ne doit pas être exclue. Elle confirme cette certitude : le fret ferroviaire a néc...

De nombreux camions étrangers, dont les conducteurs travaillent le plus souvent dans des conditions sociales et économiques différentes des nôtres, ce qui ne saurait changer sous peu, traversent la France sans apporter aucune valeur ajoutée. Dans ces conditions, le moment n'est-il pas venu d'envisager, comme en Allemagne et en Suisse, l'instau...

Les transporteurs routiers eux-mêmes en sont conscients, et souhaitent que nous puissions freiner cette évolution qui les place en situation de monopole pour le transport de marchandises, dans des conditions économiques gravement dégradées en raison du coût croissant de l'énergie, que révèlent les dépêches de l'Agence France-Presse relatives au...

Quels nouveaux outils peut-on envisager de mettre en place pour favoriser le développement du fret ferroviaire ? Par ailleurs, les fermetures de lignes jugées peu rentables au regard des coûts de production de la SNCF sont souvent ressenties comme un abandon de compétitivité et, paradoxalement, comme un avantage inopportunément concédé à la ro...

Organisatrices du service public de transport des voyageurs, les régions, au-delà de la part qu'elles prennent aux investissements, s'agissant notamment des chantiers, peuvent-elles être impliquées dans une politique de promotion du fret ferroviaire ? L'idée se fait jour qu'elles pourraient peut-être organiser une sorte de hub multimodal...