Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de François Marc pour ce dossier
2 interventions trouvées.
s'est interrogé sur la pertinence de la focalisation, au plan comptable, sur le court terme, et la prise en considération des flux plus que du patrimoine, pour satisfaire à l'exigence de plus grande sincérité et de restitution d'une image fidèle des comptes des entreprises.
a remercié M. Gilbert Gélard et M. Philippe Adhémar pour la qualité et la précision des informations qu'ils avaient apportées à la commission.
