Les amendements de François Marc pour ce dossier
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J’ai écouté les arguments avec beaucoup d’attention tout au long de la journée, et je souhaite donner mon point de vue sur les métropoles. J’ai cru comprendre que certains d’entre nous reprenaient le slogan big is beautiful : la métropolisation n’aurait de sens que pour des aires de grande taille, comme les métropoles à vocation interna...
L’article 31, qui est au cœur du projet de loi, puisqu’il concerne la création des métropoles, m’inspire deux observations. Premièrement, il s’inscrit dans la longue lignée des textes qui, depuis trente ans, ont tendu à faciliter l’intercommunalité dans notre pays. Bien évidemment, le renforcement de l’intercommunalité est souhaitable, et nou...
Puisqu’il a été question de la commission des finances, ou du moins de son président, je tiens à rassurer tous nos collègues ici présents et à leur dire que celle-ci aime bien Marseille. Si l’amendement de la commission des lois a été déclaré irrecevable, c’est en application des textes constitutionnels et législatifs en vigueur.
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances. Puisque le Gouvernement a décidé de présenter un amendement identique, comme il a le pouvoir de le faire, la commission des finances s'incline, bien entendu, et va même jusqu’à en reconnaître le bien-fondé.