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Les amendements de François Marc pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je remercie nos collègues pour leur travail sur la TEOM et la REOM, qu'en tant qu'élus locaux nous avons tous en tête.
Je ne sais pas ce qui est en voie de disparition : les ordures ménagères, la REOM... ! Nos collègues nous ont indiqué que le coût des déchets s'élève à 400 euros par ménage, ce qui est considérable. Ce constat appelle notre vigilance. Je retiens aussi la multiplication par quatre en vingt ans du coût de la collecte et du traitement. 86 % de l...
S'agissant de l'assiette de la TEOM, c'est-à-dire des valeurs locatives, il faut rapidement assainir la situation qui est aujourd'hui inégalitaire. Ce sujet est d'autant plus préoccupant quand on sait les montants en jeu. En ce qui concerne la tarification incitative, on retrouve le questionnement habituel de la fiscalité écologique qui, par ...
