Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de François-Noël Buffet pour ce dossier
4 interventions trouvées.
La commission soumet au Sénat la nomination de M. François-Noël Buffet, M. Mathieu Darnaud, M. Stéphane Le Rudulier, Mme Lana Tetuanui, M. Jean-Pierre Sueur, Mme Marie-Pierre de La Gontrie et M. Teva Rohfritsch, comme membres titulaires, et de Mme Catherine Di Folco, Mme Jacqueline Eustache-Brinio, Mme Marie Mercier, M. Hervé Marseille, M. Jérô...
Nous allons examiner le rapport sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Nous avons appris tout récemment que le Gouvernement retirait ce projet de ...
La prochaine Conférence des présidents aura lieu mardi prochain. Nous allons examiner les possibilités qui nous sont offertes.
Le projet de loi a été adopté à l'unanimité. Nous sommes parvenus à un très bon texte. Ne reste plus qu'à attendre la suite... Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant : La réunion est close à 10 h 10.
