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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de François Patriat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J'ai le privilège de présider la réunion constitutive de cette commission, dont je suis membre pour la première fois. Notre ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution du bureau. Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majori...
Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 38 Bulletins blancs : 3 Bulletins nuls : 1 Suffrages exprimés : 34 Majorité absolue : 18 M. Laurent Lafon ayant obtenu 34 voix, je le proclame élu président de la commission de la culture. (Applaudissements) - Présidence de M. Laurent Lafon, président -
