Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du 7 octobre 2020 à 11h45

Résumé de la réunion

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La réunion

Source

Debut de section - PermalienPhoto de François Patriat

J'ai le privilège de présider la réunion constitutive de cette commission, dont je suis membre pour la première fois. Notre ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution du bureau.

Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative au troisième tour.

M. le président donne lecture des délégations.

J'appelle nos deux plus jeunes collègues présents, Mme Elsa Schalck et M. Jean Hingray, pour procéder au contrôle des opérations de vote et au dépouillement. J'invite les candidats aux fonctions de président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à se faire connaître.

Debut de section - PermalienPhoto de Sylvie Robert

Les membres du groupe Socialiste, écologiste et républicain ne prendront pas part au vote.

Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.

Debut de section - PermalienPhoto de François Patriat

Les résultats du premier tour sont les suivants :

Nombre de votants : 38

Bulletins blancs : 3

Bulletins nuls : 1

Suffrages exprimés : 34

Majorité absolue : 18

M. Laurent Lafon ayant obtenu 34 voix, je le proclame élu président de la commission de la culture. (Applaudissements)

- Présidence de M. Laurent Lafon, président - 

Debut de section - PermalienPhoto de Laurent Lafon

Je vous remercie de la confiance que vous venez de me témoigner.

Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission. Nous allons, dans un premier temps, procéder à la désignation des vice-présidents.

L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour les postes de président et de rapporteur général. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En application de ces règles, nous devons nommer onze vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, quatre vice-présidents ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents ; pour le groupe du Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe Communiste républicain citoyen et écologiste, un vice-président ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président et pour le groupe Écologiste - Solidarité et territoires, un vice-président.

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, de M. Max Brisson, Mmes Laure Darcos et Catherine Dumas et M. Stéphane Piednoir ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Sylvie Robert et M. David Assouline ; pour le groupe du Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, de M. Julien Bargeton ; pour le groupe Communiste républicain citoyen et écologiste, de M. Pierre Ouzoulias ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de M. Bernard Fialaire ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, de M. Jean-Pierre Decool et pour le groupe Écologiste - Solidarité et territoires, de Mme Monique de Marco.

Les vice-présidents sont désignés.

Nous devons maintenant procéder à la désignation des quatre secrétaires à la représentation proportionnelle en application de l'alinéa 7 de l'article 13 du Règlement du Sénat.

Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : pour le groupe Les Républicains, de Mme Céline Boulay-Espéronnier et M. Michel Savin ; pour le groupe Union Centriste, de Mme Sonia de La Provôté ; et pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Marie-Pierre Monier.

Les secrétaires sont désignés.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. Laurent Lafon ; vice-présidents : Mmes Laure Darcos et Catherine Dumas, MM. Max Brisson et Stéphane Piednoir, Mme Sylvie Robert, MM. David Assouline, Julien Bargeton, Pierre Ouzoulias, Bernard Fialaire, Jean-Pierre Decool, Mme Monique de Marco ; secrétaires : Mme Céline Boulay-Espéronnier, M. Michel Savin, Mmes Sonia de La Provôté et Marie-Pierre Monier.

Le bureau se réunira mercredi prochain. Je vous communiquerai l'horaire de cette réunion dans la journée.

Je tiens à saluer et à remercier Mme Catherine Morin-Desailly pour le travail qu'elle a accompli, qui a présidé cette commission pendant six ans avec compétence, ouverture d'esprit et sens de l'anticipation. Elle s'est investie pleinement dans sa mission et a su apparaître comme un partenaire crédible auprès de tous ses interlocuteurs. Il ne sera pas aisé de lui succéder. (Applaudissements)

J'ai une pensée également pour ceux qui ne sont plus membres de cette commission, parce que les aléas de la vie politique ou des choix personnels les ont conduits à prendre d'autres directions, comme M. Jean-Pierre Leleux, Mme Françoise Laborde, M. Alain Schmitz, Mme Colette Mélot, Mme Maryvonne Blondin, M. Christian Manable, M. Antoine Karam, M. Guy-Dominique Kennel, etc.

Je souhaite aussi la bienvenue aux vingt nouveaux membres de notre commission, dont quinze sénateurs et sénatrices élus pour la première fois.

Je tiens à réaffirmer mon attachement profond à cette commission, dont le champ d'action couvre une grande diversité de sujets, parfois d'une grande complexité. Nous aurons ainsi à examiner très prochainement la loi de programmation de la recherche, qui fixe l'effort de la Nation en matière budgétaire, mais pose aussi les questions - tout à fait d'actualité - de la place de la science et des scientifiques dans le débat public et de l'intégrité en matière scientifique. De même, nous aurons à examiner prochainement le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal, qui interroge sur le passé de la France et sa relation avec l'Afrique et pose la question du caractère universel des oeuvres d'art.

Je souhaite enfin faire perdurer cet esprit de convivialité, de travail et de dialogue qui caractérise notre commission et grâce auquel nous pouvons échanger, confronter nos idées, avec des sensibilités différentes, sans pour autant nous affronter, avec rigueur pour examiner les lois que nous devons élaborer. (Applaudissements)

Debut de section - PermalienPhoto de Laurent Lafon

Notre ordre du jour appelle à présent la désignation de notre rapporteur sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur. Je vous propose de renouveler notre confiance pour la conduite de nos travaux sur ce texte à notre collègue Laure Darcos, celle-ci ayant déjà très largement défriché le sujet à l'occasion d'auditions ouvertes à l'ensemble des membres de la commission au cours des semaines écoulées.