Les amendements de François Patriat pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Je souhaite rectifier le vote du groupe RDPI lors du scrutin n° 24 sur l’amendement n° 26 rectifié bis, présenté par Mme Sylvie Vermeillet et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l’article 1er du projet de loi de finances rectificative pour 2020. L’ensemble des membres de mon groupe souhaitait voter...

Je souhaite rectifier, pour le compte du sénateur Michel Amiel, son vote sur les scrutins publics n° 11, 12 et 13 lors de l’examen du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique. Michel Amiel souhaitait voter pour dans ces trois cas. Par ailleurs, nous souhaitons que les sénateurs qui n’ont pa...