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C’est un argument limite, ça !
Le référendum, on n’en veut pas !
On n’enlève rien : on ajoute !
So what ?
Madame la présidente, la vérification du quorum est de droit, mais je conteste les conditions dans lesquelles la demande a été faite. Vous aviez annoncé qu’il n’y avait pas d’explications de vote sur la motion et la procédure de vote était donc commencée.
Ouh là !
M. François Rebsamen. Chers collègues, on se calme !
Il nous faut retrouver la sérénité qui sied à nos débats et reprendre le cours de nos travaux, conformément à l’ordre du jour fixé par la conférence des présidents.
Tout le monde était d’accord, lors des deux dernières conférences des présidents, pour que nous continuions nos travaux ce vendredi en soirée. Nous y sommes, et il nous reste encore du temps.
Il n’y a donc aucune raison de s’agacer comme vient de le faire notre collègue Patrice Gélard.
Nous n’irons pas beaucoup plus loin ; vous pourrez reprendre vos explications lundi, comme prévu.
Vous souhaitez peut-être que la séance soit levée, mais le règlement ne prévoit pas que vous puissiez le décider vous-même ! J’en appelle donc au respect des règles que nous nous sommes fixées, en l’occurrence les décisions prises par la conférence des présidents. Cette dernière a décidé de la poursuite des débats ce soir, nous les poursuivons...
Mais si, nous les connaissons aussi, ces procédures !
Il n’y a pas de quoi s’énerver ! Mais quel est votre objectif, ici ? § Vous ne souhaitez pas que nous commencions l’examen des amendements que vous avez déposés. Pouvez-vous me dire pourquoi, alors que le règlement et la conférence des présidents le prévoient ? J’en appelle au respect de notre institution, de son règlement et des décisions d...
En l’occurrence, le règlement comme la conférence des présidents font que nous devons maintenant passer à l’examen des articles et donc des amendements.
Les fonctions de rapporteur seront assurées par M. le président de la commission des lois. Ce n’est pas n’importe qui, tout de même ! Et M. Sueur a, à ses côtés, Mme Meunier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. Monsieur Gélard, exécutez-vous et présentez votre amendement : nous avons le temps nécessaire.
Très bon argument !
À l’Église !
C’est vrai !