Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
Activité sur 67 mois :
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Informations
- Mandat clos rempli du 21 septembre 2008 au 2 mai 2014 (devenu membre du Gouvernement)
- Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Administrateur territorial
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Scénarios de financement des collectivités territoriales (2 interventions)
- Dialogue social et emploi (7 interventions)
- Guide de pilotage statistique pour l'emploi (2 interventions)
- Congés exceptionnels (2 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 15/11/13 — Premier Ministre - Comportements antirépublicains
- 20/09/13 — Ministère du budget - Impôt sur le revenu
- 23/11/12 — Premier Ministre - Financement des collectivités locales
- 13/01/12 — Ministère de l'intérieur - Inspection générale des services
Ses dernières questions écrites
- 27/02/14 — Ministère des finances - Manque d'informations des consommateurs suite à la réforme européenne SEPA
- 26/12/13 — Ministère des finances - Application du crédit d'impôt compétitivité emploi aux coopératives agricoles
- 28/11/13 — Ministère de la décentralisation - Situation des lauréats de l'examen professionnel de rédacteur en attente de nomination effective
- 08/08/13 — Ministère de la justice - Protection juridique des majeurs
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 21/11/13 : Annexe au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
- 22/11/12 : Annexe au Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
- 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
- 06/10/10 : Rapport d'information N° 7 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur le financem...
Ses dernières propositions de loi
- 06/03/14 : Proposition de loi N° 414 (2013-2014) de la Socialiste et apparentés tendant à améliorer le...
- 12/02/14 : Proposition de loi N° 361 (2013-2014) de la Socialiste et apparentés visant à limiter l'usa...
- 05/12/13 : Proposition de loi N° 210 (2013-2014) de la Socialiste et apparentés modifiant la loi n° 20...
- 19/11/13 : Proposition de résolution N° 153 (2013-2014) tendant à la création d'une commission d'enquê...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant François Rebsamen 
Pas beau, la démocratie...
Les pratiques sexuelles ne sont pas égales. Seules celles ayant pour but direct la procréation doivent avoir valeur légale pour le mariage.
Engagement des forces armées au mali - Suite à ses propos du 16/01/2013, chb17 a dit le 23/01/2013 :
Drôle de litote sur "la capacité de réaction immédiate de nos armées, qui y étaient en quelque sorte préparées". Le 25 septembre 2012 aux Nations Unies, F. Hollande déclarait devant l’Assemblée générale « La première des urgences s’appelle la Syrie », l’autre urgence « qui doit nous mobiliser ce...
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe - Suite à ses propos du 05/04/2013, aristide a dit le 08/02/2022 :
Oui c'est ça...
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